Séances du Conseil Municipal

• Liste des délibérations
• 20260401_01 Indemnité élus
• 260401-02 Création et composition des commissions municipales
• 260401-03 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• 260401-04 Élection des membres de la Commission de contrôle de la liste électorale
• 260401-05  Fixation du nombre d’administrateurs élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• 260401-06 Élection des administrateurs élus au Centre Communal d’Action Sociale
• 260401-07 Création du Collectif Culture
• 260401-08 Création du Collectif Restauration scolaire
• 260401-09  Création du Collectif Agricole
• 260401-10 Désignation de deux représentants de la Commune auprès de Loire-Atlantique Développement (LAD)
• 260401-11 Désignation d’un représentant auprès de POLLENIZ
• 260401-12 Désignation de deux représentants de la Commune auprès de Territoire d’Energies Loire-Atlantique (TE 44)
• 260401-13  Désignation d’un référent aléas climatiques auprès de Territoire d’Energies 44 Loire-Atlantique (TE 44)
• 260401-14 Désignation d’un correspondant défense
• 260401-15 Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Conseil d’administration du Souvenir Français
• 260401-16 Désignation d’un représentant de la Commune auprès du Centre d’Incendie et de Secours de MESANGER (CIS)
• 260401-17  Désignation d’un représentant de la Commune à la Commission de Suivi de Site(CSS) La Coutume
• 260401-18 Désignation de deux représentants de la Commune à la commission de suivi de site (CSS) ODALIS
• 260401-19 Désignation de deux représentants de la Commune auprès de l’Association de Soins et de Soutien Intercommunal Erdre et Loire (ASSIEL)
• 260401-20 Désignation d’un représentant de la Commune auprès de Erdre et Loire Initiatives (ELI)
• 260401-21 Désignation d’un élu référent Handicap
• 260401-22 Désignation de deux représentants de la Commune au conseil d’école Hortense TANVET
• 260401-23 Désignation d’un représentant de la Commune au syndicat e-collectivités
•  260401-24  Emplois saisonniers été Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et foyer de jeunes
• 260401-25 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
• 260401-26 Avenant n°1 à la maîtrise d’œuvre pour la démolition des salles de la Chapellainerie (ajout prestation pour le puits Lavoir)
• 260401-27 Avenant n°1 au marché de travaux pour la rénovation de l’Ecole Tanvet : répartition des indices pour 5 lots
• 260401-28 Tarifs enfance jeunesse à compter du 1er septembre 2026

proces-verbal

Liste des délibérations

• 260320_01 élection du Maire
• 260320_02 fixation nombre d’adjoints
• 260320_03 élection des adjoints
• 260320_04 charte élu local

proces-verbal

Liste des délibérations

• • 260303.01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe ZAC Cour des Bois
    260303.02 Affectation des résultats 2025 – budget annexe ZAC Cour des Bois
    260303.03 Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe ZAC Cour des Bois
    260303.04 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe Lotissements divers
    260303.05 Affectation des résultats 2025 – budget annexe Lotissements divers
    260303.06 Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe Lotissements divers
    260303.07 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe Cabinet médical
    260303.08 Affectation des résultats 2025 – budget annexe Cabinet médical
    260303.09 Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe Cabinet médical
    260303.10 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe Panneaux photovoltaïques
    260303.11 Affectation des résultats 2025 – budget annexe Panneaux photovoltaïques
    260303.12 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget principal
    260303.13 Affectation des résultats 2025 – budget principal
    260303.14 Bilan foncier 2025
    260303.15 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus – année 2025
    260303.16 Approbation du budget primitif 2026 – budget principal
    260303.17 Autorisation de programme AP/CP2025_01 – réhabilitation de l’église
    260303.18 Autorisation de programme AP/CP2025_02 – rénovation de l’école Tanvet
    260303.19 Autorisation de programme AP/CP2025_03 – aménagement urbain Chapellainerie/Lavoir
    260303.20 Autorisation de programme AP/CP2025_04 – aménagement de voirie Etourneaux
    260303.21 Vote des taux des impôts locaux 2026
  • 260303.21 Vote des taux des impôts locaux 2026 annule et remplace
    260303.22 Subventions aux associations 2026
    260303.23 Subventions scolaires – année 2026
    260303.24 Crédits pédagogiques – année 2026
    260303.25 DETR 2026 – rénovation de l’école Tanvet
    260303.26 Avenant n°3 au lot 3 Assurances Dommages aux Biens avec Groupama
    260303.27 Création d’un emploi permanent de responsable jeunesse à compter du 01/04/2026
    260303.28 Création d’un emploi permanent de responsable enfance à compter du 01/04/2026
    260303.29 Services Finances comptabilité et Ressources humaines – création d’un emploi non permanent pour mener à bien des projets identifiés
    260303.30 Création d’un emploi non permanent d’animateur au foyer de jeunes à temps complet du 13/04/2026 au 26/04/2026
    260303.31 Pérennisation du dispositif Argent de poche
    260303.32 Convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place de l’ENT E-Primo
    260303.33 Convention 2026_007 – Eco R’aide 2026

PROCES_VERBAL_CONSEIL_MUNICIPAL_03032026

Liste des délibération

• 26.1.01 – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale 
• 26.1.02 – Conventions 2026_001 et 2026_002 de servitude avec ENEDIS – La Grette – ZD201 
  26.1.03 – Convention préalable aux travaux de restauration des cours d’eau-secteur Grasse Noue et Prévostière 
  26.1.04 – Dénomination des rues de desserte de la ZAC de l’Aéropole – Secteur Nord 
  26.1.05 – Mise à jour du tableau des emplois permanents 
  26.1.06 – Renouvellement de l’adhésion au service de santé au travail du CDG44 
  26.1.07 – Pôle Enfance jeunesse –Foyer de jeunes – Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour les vacances d’hiver 2026 
  26.1.08 – Direction générale- Création d’un poste permanent de directeur général adjoint – administration générale 
  26.1.09 – Rapport d’activité pour l’année 2024 – TE44 
  26.1.10 – Modification des statuts de la COMPA (AOM) 
  26.1.11 – Débat d’orientations budgétaires 2026     
• Procès-verbal du 27 janvier 2026

Liste des délibération

• 25.8.01 – Budget principal 2025 – décision modificative n°2
  25.8.02 – Tarifs des services et des salles à compter du 1er janvier 2026
  25.8.03 – Assurances – sinistre à l’école Hortense Tanvet n°2025568607 – autorisation à signer la quittance
  25.8.04 – Autorisation à mandater les dépenses d’investissements courants 2026 avant le vote du BP2026
  25.8.05 – Clôture budget annexe ENERGIES PHOTOVOLTAIQUES et transfert comptable des biens
  25.8.06 – DETR 2026 – Aménagement urbain de la Chapellainerie
  25.8.07 – DETR 2026 – Rénovation de l’école Tanvet
• 25.8.08 – URBANISME – Cession d’un délaissé communal au Pont Esnault à M. PLANCHENAULT
• 25.8.09 – ZAC Cour des Bois – conclusion de 3 conventions pour l’installation d’un poste de transformation électrique – ZAC Cour des Bois – ZD 66025.8.10 – Rapport social unique 2024
  25.8.11 – Création emploi permanent adjoint technique – pôle technique – agent polyvalent d’entretien des espaces verts
  25.8.12 – Règlement intérieur des services – approbation25.8.13 – Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
  25.8.14 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d’Assainissement non collectif
  25.8.15 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d’Assainissement collectif
  25.8.16 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Gestion des déchetsProcès-verbal du 16 décembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

• 25.6.01 – Budget principal 2025 – décision modificative n°1
  25.6.02 – AP/CP 25_01 Réhabilitation de l’église – modification n°1
  25.6.03 – Convention CONV_2024_011 avec l’OGEC portant forfait communal 2025 – 2027 – avenant n°1
  25.6.04 – Occupation du domaine 2025 – redevance – Orange
  25.6.05 – Occupation du domaine 2025 – redevance – GRDF
  25.6.06 – Occupation du domaine 2025 – redevance – ENEDIS
  25.6.07 – Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2025
  25.6.08 – Admission en non-valeur 2025
  25.6.09 – Réhabilitation de l’église – sollicitation du fonds de concours
  25.6.10 – ZAC Cour des Bois – Lot 2 Aménagements paysagers Mobilier Tranche 5 – avenant n°2
  25.6.11 – Convention CONV_2025_044 avec ABOKINE pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux – certificats d’économie d’énergie
  25.6.12 – Liaison cyclable n°383 Ancenis-Mésanger : approbation
  25.6.13 – Participation à la consultation relative à la mise en œuvre d’une convention de participation 2027-2032 sur la couverture du risque santé mise en place par le CDG44
  25.6.14 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur principal– pôle technique – directeur
  25.6.15 – Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise – pôle technique – responsable de service Bâtiments et Propreté des locaux
  25.6.16 – Acquisition de vélos électriques d’occasion auprès du Département de Loire-Atlantique
  25.6.17 – Modifications des statuts de Territoires d’énergie 44
  25.6.18 – Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID) 2026-2032 : avisProcès-verbal du 4 novembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

•  25.5.01 – Garantie d’emprunt – logement social Cour des Bois – Atlantique Habitations – contrat de prêt n°175025 / Banque des Territoires        25.5.02 – Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2024               25.5.03 – Marché d’assurances – lot 1 – dommages aux biens – avenant n°3    25.5.04 – Marché d’assurances – lot 5 – risques statutaires – avenant n°3         25.5.05 – Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique d’un montant total de 1.1 millions € auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’école Hortense Tanvet  25.5.06 – BATIMENTS – Travaux de réhabilitation de l’église – lot n°5 cloches – avenant n°3              25.5.07 – BATIMENTS – Rénovation de l’école Hortense Tanvet (cycles 2 et 3) : attribution des marchés de travaux              25.5.08 – BATIMENTS – Marché de travaux de réfection de la toiture du Phénix – attribution               25.5.09 – BATIMENTS – Règlement d’utilisation du bar en bois 25.5.10 – URBANISME – Désaffectation et vente d’un délaissé communal à la Galicheraie à M.Lemercier et Mme Cadot        25.5.11 – Ferme éolienne des Hautes Landes : convention d’autorisation communale de passage de véhicules, de surplomb des pales et de passage de câbles présentée au profit de la société ABO Energy SARL – approbation          25.5.12 – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds pour les régisseurs25.5.13 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et Ressources Humaines  25.5.14 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint technique – service Bâtiment propreté des locaux          25.5.15 – Création d’un emploi non permanent d’auxiliaire de puériculture pour accroissement temporaire d’activité- crèche     25.5.16 – Création de postes dans le cadre des avancements de grade 25.5.17 – Création d’un poste de rédacteur à temps complet dans le cadre d’une promotion interne – Service finances-comptabilité              

Procès-verbal du 16 septembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

• 25.4.01 – Dotations pour les évènements – précisions 
  25.4.02 – Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique d’un montant total de 1.3 millions € auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’école Hortense Tanvet 
  25.4.03 – BÂTIMENTS – Travaux de réhabilitation de l’église – lot n°4 beffroi – avenant n°1 
  25.4.04 – URBANISME – Révision du PLU – Débat du PADD 5
  25.4.05 – Convention d’investissement relative à la réalisation d’infrastructure pour l’aménagement d’un itinéraire cyclable entre la commune de Mésanger et la COMPA dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Directeur des Mobilités Actives du Pays d’Ancenis 
  25.4.06 – Pôle Enfance Jeunesse –LAEP – Création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité 
  25.4.07 – Pôle enfance jeunesse – École Hortense Tanvet – Suppression d’un poste permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à temps complet et création d’un emploi non permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à temps non complet (24h hebdomadaires) 
  25.4.08 – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée– Prestation de gestion du risque chômage pour le secteur public 
  25.4.09 – Mise à disposition des salles – campagne électorale des élections municipales 2026 
  25.4.10 – Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
• 25.4.11 – Autorisation donnée au Maire à ester en justice (défense devant le tribunal administratif) – contentieux DEGRELLE 
  25.4.12 – Don du CMJ à l’ACREPAM 
  25.4.13 – Convention avec la commune d’OUDON pour le relais petite enfance 

Procès-verbal du 8 juillet 2025

Délibérations du 20 mai 2025 :

Liste des délibération

• 25.3.01 – Tarif des services Enfance – Jeunesse pour l’année scolaire 2025/2026
  25.3.02 – Marché d’assurances – lot 1 – dommages aux biens – avenant n°1
  25.3.03 – Avenant n°6 avec ARCADIS – maîtrise d’œuvre ZAC Cour des Bois
  25.3.04 – Désaffection d’un délaissé communal de voirie – allée de la Croix Gruais
  25.3.05 – Fixation du prix de vente du terrain allée de la Croix Gruais
  25.3.06 – Cession d’un délaissé communal rue des Troënes – La Mondaire
  25.3.07 – Cession d’un délaissé communal rue des Lucioles – La Loirière
  25.3.08 – Fixation du prix de vente des terrains situés rue Paul GAUGUIN
  25.3.09 – Marché de travaux – rénovation de l’église Saint Pierre et Saint Paul – lot 5 – cloches – avenant n°2
  25.3.10 – Convention POLLENIZ pour les nids de frelon asiatique
  25.3.11 – Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Foyer de jeunes – Création de 5 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour l’été 2025
  25.3.12 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et Ressources Humaines
  25.3.13 – Pôle technique – Services espaces verts et voirie – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  25.3.14 – COMPA – Accord local pour la répartition des sièges au conseil communautaire 2026-2032
  25.3.15 – Avenant à la convention entre le représentant de l’Etat et la commune visant à la transmission électronique au contrôle de légalité
  25.3.16 – Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données avec e-collectivités
  25.3.17 – Mise à disposition à titre gratuit du studio des Haras à un saisonnier
  25.3.18 – Règlement des services Enfance (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisir des mercredis et vacances). – modifications
  25.3.19 – Convention de mécénat avec le 7 de table pour la saison culturelle 2025/2026

Procès-verbal du 20 mai 2025

Délibérations du 25 mars 2025 :

Liste des délibération

• 25.2.01- Vote du Budget primitif 2025 – Budget général
  25.2.02- Vote du BP 2025 – Budget annexe ZAC Cour des Bois
  25.2.03- Vote du BP 2025 – Budget annexe LOTISSEMENTS DIVERS
  25.2.04- Vote du BP 2025 – Budget annexe CABINET MEDICAL
  25.2.05- Vote du BP 2025 – Budget annexe PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
  25.2.06- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
  25.2.07- Modification du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Mésanger
  25.2.08- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Réhabilitation de l’Eglise
  25.2.09- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Rénovation Ecole Tanvet (cycle 2 et 3)
  25.2.10- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Aménagement urbain Chapellainerie / Lavoir
  25.2.11- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Aménagement voirie Etourneaux
  25.2.12 – Subventions aux associations – année 2025
  25.2.13 – Subventions scolaires pour projets pédagogiques – année 2025
  25.2.14 – Subventions fournitures scolaires – année 2025
  25.2.15 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de l’école Tanvet – Tranche 1 – cycle 3
• 25.2.16 – Bâtiments – Rénovation de l’école Tanvet – approbation de l’avant – projet définitif
• 25.2.17 – Convention tripartite entre Mésanger, Ancenis-Saint-Géréon et La Roche Blanche pour la restauration du pont de la Senserie
  25.2.18 – Marché à bon de commande PATA – PAVC pour les années 2025, 2026 et 2027 – attribution
• 25.2.19 – Création de deux emplois non permanents d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 5 juillet au 31 août 2025
  25.2.20 – Remboursement d’un trop-perçu d’indemnités journalières pour un agent contractuel
• 25.2.21 – Vote des tarifs pour le spectacle vivant à compter du 1er avril 2025
  25.2.22 – Modification de la composition de la commission extra-municipale culturelle
  25.2.23 – Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une guinguette au plan d’eau – 2025, 2026 et 2027
  25.2.24 – Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un food truck au plan d’eau – 2025, 2026 et 2027
• 25.2.25 – Commission municipales – modification
• 25.2.26 – Marché de restauration scolaire et petite enfance 20215/2027 – attribution

Procès-verbal du 25 mars 2025

Délibérations du 24 février 2025 :

• Liste des délibération
• 25.1.01 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget communal
• 25.1.02 – Bilan foncier 2024
• 25.1.03 – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus – année 2024
• 25.1.04 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA ZAC COUR DES BOIS
• 25.1.05 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
• 25.1.06 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA MAISON MEDICALE
• 25.1.07 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – PRODUCTIONS D’ENERGIES PHOTOVOLTAIQUES
• 25.1.08 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget général
• 25.1.09 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget annexe ZAC Cour des Bois
• 25.1.10 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget annexe lotissements divers
• 25.1.11 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget BA Cabinet Médical
• 25.1.12 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget BA Productions d’énergies photovoltaïques
• 25.1.13 – Avance de trésorerie au Budget Annexe – Panneaux Photovoltaïques
• 25.1.14 – Le vote du DOB 2024 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
• 25.1.15 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de l’école Tanvet – Tranche 1 – cycle 3
• 25.1.16 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de la toiture du complexe Le Phenix
• 25.1.17 – Urbanisme – Bilan du PLU de 2013
• 25.1.18 – Urbanisme – Rapport triennal d’artificialisation
• 25.1.19 – Urbanisme – Cession d’un délaissé communal situé au Cormier à M. GESLIN
• 25.1.20 – Urbanisme – Cession d’un délaissé communal situé La Carrière à M. et Mme GIBOUIN – délibération modificative
• 25.1.21 – Bâtiments – Approbation de la convention pour la mise à disposition de services quant à l’accompagnement de la Commune de MESANGER pour la réalisation de projets photovoltaïques – parking derrière la Maison de l’Enfance
• 25.1.22 – Bâtiments – Attribution des marchés de travaux pour la rénovation de l’église – lots 4 et 6
• 25.1.23 – Bâtiments – Approbation du programme de travaux – démolition des anciennes salles associatives rue de la Chapellainerie
• 25.1.24 – Liaison douce – échanges de parcelles avec soulte – YE 208p avec Madame CHAABANE
• 25.1.25 – Validation du projet de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de voirie aux Etourneaux
• 25.1.26 – Approbation du règlement de busage
• 25.1.27 – Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivités
• 25.1.28 – Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
• 25.1.29 – Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
• 25.1.30 – Mise à jour du tableau des emplois permanents
• 25.1.31 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et RH
• 25.1.32 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
• 25.1.33 – Prise en charge financière d’orthèses plantaires pour un agent
• 25.1.34 – Convention Territoriale Globale 2025/2029
• 25.1.35 – Convention Eco R’aide 2025

Procès-verbal du 24 février 2025

Délibérations du 17 décembre 2024 :

• • Liste des délibérations
  • Urbanisme : cession d’un délaissé communal de voirie – La Chapelle Rigaud à Monsieur TOUBLANC
  • Urbanisme : cession d’un chemin communal privé – chemin dit de la Carrière à M.Mme GIBOUIN
  • Urbanisme : cession ilot D – ZAC Cour des Bois – Atlantique Habitations / MFLA
  • Bâtiments : marché de rénovation énergétique – avenant n°2 avec Nodewise
  • Bâtiments : rénovation de l’église – attribution des marchés de travaux (suite)
  • Voirie : liaison douce Bourg-Etourneaux – acquisition de parcelles (bande 3m)
  • Vote des tarifs des salles et services à compter du 1er janvier 2025
  • Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2025 avant vote du BP 2025
  • Renouvellement de la Convention OGEC pour financement Ecole Saint Joseph 2025-2027
  • Rénovation du complexe Le Phenix (salle de sport Olympe et rénovation énergétique) – sollicitation du fonds de concours
  • Installation de pumptrack et jeux ludiques au plan d’eau – sollicitation du fonds de concours
  • Rénovation énergétique de l’école Hortense Tanvet (cycles 2 et 3) – sollicitation de subvention au titre du Fonds Vert
  • Avance de trésorerie au Budget Annexe – Panneaux Photovoltaïques
  • Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays d’Ancenis : suivi et animation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Rapport social unique – année 2023
  • Création d’un poste permanent d’agent polyvalent au Pôle technique (Voirie / Espaces verts)
  • Marché d’assurances statutaires avec le groupement GROUPAMA-CIGAC – avenant n°2

Procès-verbal du 17 décembre 2024

Délibérations du 12 novembre 2024 :

• Liste des délibérations
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des jeunes
  

  Modification du règlement intérieur des services Enfance (restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisirs des mercredis et vacances

  Modification du règlement intérieur des services jeunesses (accueil de loisirs des mercredis et vacances

  Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil (crèche)

  Bâtiments – marché de travaux pour la réhabilitation de l’église – attributions

  Urbanisme – Cession de 2 parcelles cadastrées YR18 à GFA Terres d’Avenir

  Urbanisme – Avis sur le renouvellement du parc éolien Mésanger/Pouillé

  Budget principal – décision modificative n°1

  Budget annexe Cabinet médical – décision modificative n°2

  Actif communal – Autorisation donnée au comptable pour correction d’erreur sur exercice antérieur

  Occupation du domaine 2024 – redevance – Orange

  Occupation du domaine 2024 – redevance – GRDF

  Occupation du domaine 2024 – redevance – ENEDIS

  Facturation des services Enfance Jeunesse – passage de la régie à l’ORMC – approbation des modalités pratiques

  Délibération portant désignation des référents déontologues Collaborateurs occasionnels du service public Organigramme de la collectivité Tableau des effectifs – création d’un poste de technicien territorial Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents territoriaux Sort du régime indemnitaire en cas d’absence pour raison de santé

Procès-verbal du 12 novembre 2024

Délibérations du 17 septembre 2024 :

• Liste des délibérations

• Avis sur le renouvellement du Parc Mésanger / Pouillé

  Convention de portage avec l’EPF pour le site ACTI

  Convention de commodat avec l’EPF pour le site ACTI

  Approbation du projet de rénovation de l’école H. TANVET

  Attribution du marché pour la maintenance des installations de chauffage et ECS

  Acquisition par la Commune d’une parcelle privée rue du Stade (régularisation)

  Dissolution du Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis : demande

  Dissolution du Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis : fixation des règles de liquidatioin

  Cabinet médical : avenant n°2 avec Boisseau (démolition du mur)

  Fermages 2024

  Tableau du Conseil Municipal

  Supression d’un poste d’adjoint

  Modification des indemnités des élus

  Modification des désignations dans les instances extérieures

  Délégation du CM au Maire – marchés à 100 000€ et tarifs d’expropriation

Procès-verbal du 17 septembre 2024

Délibérations du 28 mai 2024 :

• Liste des délibérations
• Budget annexe Cabinet médical – décision modificative n°1
• Demande de subvention exceptionnelle MESANG’ANIM
•  Plan Guide Opérationnel : approbation
• Cession d’un délaissé communal à Monsieur Fabien HOUGARD – Lieudit « La Chapelle Rigaud »
• Cession d’un délaissé communal à Monsieur Patrick MOULIN – Les Étourneaux
• Prolongation du bail emphytéotique avec Atlantique Habitations
• Convention avec CITEO pour le soutien aux communes dans le cadre de la lutte contre les déchets abandonnés diffus
• Pôle Enfance Jeunesse – Relais Petite Enfance – Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps complet
• Pôle Enfance Jeunesse – Ecole Hortense Tanvet – Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
• Pôle Enfance Jeunesse –LAEP – Création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
• Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Recours à l’apprentissage et création d’un poste d’apprenti
• Pôle Enfance Jeunesse – Restaurant scolaire – Accueil périscolaire et de loisirs – Création de 2 emplois permanents d’agent polyvalent de restauration à temps non complet et d’un emploi permanent d’agent polyvalent d’animation à temps non complet
• Pôle Enfance Jeunesse- Création d’emplois non permanents pour des besoins temporaires
• Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Foyer de jeunes – Création de 5 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour l’été 2024
• Pôle Enfance jeunesse – Crèche – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Pôle technique – Services espaces verts et voirie – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
• Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
• Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie
• Remboursement de trop perçu aux usagers de la crèche
• Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour
• Culture – convention de mécénat avec le 7 de table pour la saison 2024/2025
• Communication – règlement d’utilisation des grilles d’affichage

Procès-verbal du 25 juin 2024

Délibérations du 28 mai 2024 :

• Liste des délibérations
•  Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2024
• Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2022
• Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2023
•  Révision du Plan Local d’Urbanisme – modalités de concertation – rectification  
• Renouvellement de la convention de mise à disposition du service « conseil en énergie partagée » avec Territoire d’énergie 44
• Réhabilitation de l’église Saint-Pierre Saint-Paul – avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre  
• Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit Le Haut Bois 
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau – avenant n°1
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau – avenant n°1
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un food truck au plan d’eau
• Mise à jour du tableau des effectifs de la Collectivité
• Création de postes dans le cadre des avancements de grade 2024
• Modalités de mise à disposition des véhicules communaux aux élus
• Mise à jour du règlement intérieur des services Enfance (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisir des mercredis et vacances).
• Mise à jour du tableau du Conseil Municipal

Procès-verbal du 28 mai 2024

Délibérations du 17 avril 2024 :

• Liste des délibérations
•  Marché sol sportif Olympe – attribution  

Procès-verbal du 17 avril 2024

Délibérations du 26 mars 2024 :

• Liste des délibérations
• Vote du Budget primitif 2et général024 – Budget
• Vote du BP 2024 – Budget annexe ZAC Cour des Bois
• Vote du BP 2024 – Budget annexe LOTISSEMENTS DIVERS
• Vote du BP 2024 – Budget annexe CABINET MEDICAL
• Vote du BP 2024 – Budget annexe PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
• Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024     
• Vote des subventions aux associations – année 2024  
• Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2024
• Vote d’un tarif pour le remplacement des clés et badges perdus
• Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière    
• Subvention DETR/DSIL 2024 pour la réhabilitation de l’église – modification du plan de financement
• Transfert comptable de biens du budget général vers le budget annexe Panneaux photovoltaïques
• Marché d’extension du CTM – lot 1 – Avenant n°2 avec l’entreprise GUILLOTEAU TP   
•  Bilan de la concertation et définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Convention relative au versement de la subvention liée à la mise en œuvre de l’avenant au programme « ACTEE SEQUOIA » entre la COMPA et les Communes bénéficiaires  
•  Marché de rénovation énergétique de 5 bâtiments communaux – attribution
•  Marché sol sportif Olympe – attribution  
•  Réhabilitation de l’église – présentation du projet au stade AVP
• Avis de la Commune sur le plan de mobilité simplifié 2024 – 2033 du Pays d’Ancenis       
• Marché PATA/PAVC 2024 – approbation du DCE et autorisation à signer le marché par anticipation
• Prime pouvoir d’achat
• Mise en place d’un marché hebdomadaire sur la Commune
• Fixation d’un tarif de droit de place pour le marché hebdomadaire sur la Commune
• Convention ECO R’AIDE 2024
• CMJ – Tarif participation famille – Visite Assemblée Nationale 2024
• Dispositif Argent de poche – montant de la gratification

Délibérations du 13 février 2024 :

• Liste des délibérations
• Approbation des comptes de gestion du trésorier
• Approbation du Compte Administratif 2023 BUDGET GENERAL
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA ZAC COUR DES BOIS
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA LOTISSEMENTS DIVERS
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA CABINET MEDICAL
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget général
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe ZAC Cour des Bois
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe lotissements divers
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget BA Cabinet Médical
• Le vote du DOB 2024 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
• Marché d’assurance « Dommages aux biens » avec le groupement GROUPAMA – Avenant n°1
• Modification du montant de loyer des Haras (maison T3 meublée)
• Tarif des salles et services – modification
• Modification n°5 du PLU – approbation 
• Révision générale du plan local d’urbanisme – attribution du marché 
• Modalités de concertation – identification des zones d’accélération des énergies renouvelables
• Cession de la parcelle cadastrée ZX 298 à la COMPA
• Cession d’un délaissé communal au Pont Esnault au profit de M. et Mme EL GAZ
• Régularisation cession ilot D de la tranche 5 de la ZAC de la Cour des Bois
• Bilan foncier 2023
• Conclusion d’une convention avec Fibre44 pour le pré-fibrage de la ZAC Cour des Bois TR5
• Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit La Barrière
• Pôle Enfance-Jeunesse – Service restauration scolaire et accueil périscolaire- Création d’un poste d’agent polyvalent de restauration
• Pôle enfance –jeunesse et pôle technique – Création d’emploi non permanents pour des besoins temporaires
• Pôle social – Services Ressources humaines, finances et comptabilité – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire avec le CDG 44
• Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
• Marché de conception – réalisation d’un pumptrack au plan d’eau – attribution

Délibérations du 19 décembre 2023 :

• Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réhabilitation de l’église (tranche ferme)
• Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réalisation d’équipements ludiques et sportifs au plan d’eau
• Demande de versement du Fonds de concours COMPA 2023 – aménagement d’une liaison douce du bourg aux Etourneaux le long de la RD14
• Admission en non-valeur 2023
• Vote des TARIFS des salles et services pour 2024
• Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY 2024
• Mise en place de tarifs liés aux animaux en divagation
• Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2024 avant vote du BP 2024
• Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment élémentaire de l’école H. TANVET
•  Création budget panneaux photovoltaïques
• Conclusion d’une convention avec ENEDIS pour la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective pour les panneaux photovoltaïques de la maison des associations
• Avenant au marché de travaux de transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – Lot 1 – démolitions – maçonneries – SAS BOISSEAU
• Lutte contre les frelons asiatiques – modification de la convention conclue avec POLLENIZ
• Organigramme de la Collectivité
• Pôle Enfance Jeunesse – Service Foyer de Jeunes / Conseil Municipal des Jeunes – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
• Pôle Population – Service Communication Culture – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
• Pôle Technique – Service Bâtiments – Création d’un poste de chargé(e) de la maintenance des bâtiments
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques
•  Pôle technique – Service propreté des locaux – Modification des bases horaires de deux postes permanents de chargé de la propreté des locaux
• Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour l’accompagnement des agents dans le cadre de la période préparatoire au reclassement
• Action sociale – Attribution de places gratuites aux agents communaux pour la saison culturelle municipale
• Convention entre les communes de la Circonscription d’Ancenis 1°degré pour l’achat de matériel pédagogique
• Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance, 2024-2027
• Marché d’assurance des risques statutaires avec le groupement GROUPAMA-CIGAC – Avenant n°1
• Regroupement des tombes de six prêtres dans le cimetière de Mésanger – prise en charge d’une partie des frais

• Liste des délibérations du 07/11/2023
  • Avenant n°2 à la convention de forfait OGEC 2022 – 2024 
  • Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2023
  • Redevance GRDF pour occupation du Domaine public communal – année 2023 
  • Demande de subvention exceptionnelle du tennis de table 
  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Liaison douce – demande de subvention DREAL/FMA – complément 
  • Autorisation du Maie à signer la convention de reversement de la taxe d’aménagement à la COMPA 
  • Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’une conférence régionale de gouvernance dans le cadre de l’évolution du SRADDET 
  • Retrait de la délibération 23.5.10 relative à la conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïque » avec TE44 pour la Résidence de l’Etoile 
  • Désaffection et déclassement d’un délaissé communal – rue des Perrières et rue des Coudrais au profit de M. ORHON 
  • Cession de deux délaissés communaux de voirie – le Bois Ruthion à Monsieur CHAPEAU
  • Rapport social unique 2022 
  • Rapport social unique 2022 – Synthèse
  • Rapport social unique – absentéisme
  • Rapport social unique 2022 – RASSCT
  • Rapport social unique 2022 – RPS
  • Rapport social unique 2022 – RSC
  • Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024
  • Règlement intérieur du service jeunesse (accueil de loisir des mercredis et des vacances) 
  • Modification de la composition de la commission extra-municipale culturelle 
  • Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour

• Liste des délibérations du 20 septembre 2023 
  • Modification du nombre d’adjoints
    Élection du 8e adjoint au Maire
    Modification du tableau du Conseil Municipal suite à l’élection du 8e adjoint
    Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la création d’un poste d’adjoint
    Marché de restauration scolaire en liaison froide avec la société RESTORIA – Avenant n°2
    Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS 
    Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal 
    Aménagement de local en cabinet médical : demande de subvention au Département de Loire-Atlantique
    Révision du plan local d’urbanisme – prescription
    Remboursement des frais d’expertise suite à un sinistre sur une habitation rue du Haut-Bourg
    Marché de travaux pour la transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – attribution
    Conclusion d’un avenant n°2 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
    Conclusion d’un avenant n°3 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
    Marché d’élagage et de broyage des fonds de fossés de la voirie communale – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché par anticipation
    Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2023
    Création d’un poste de gestionnaire administratif à la Maison de l’Enfance
    LAEP : création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
    Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel
    Conventions avec la CAF et la DSDEN – autorisation du Maire à signer les conventions

• Liste des délibération du 17/07/2023
  • Fixation des tarifs des services Enfance-Jeunesse applicable au 1er septembre 2023
  • Approbation du projet de construction des salles associatives, son plan de financement et sollicitation de la subvention LEADER
  • Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
  • Résiliation du marché d’élagage-fauchage
  • Avenant n°1 – Honoraires ARRONDEL Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison douce permettant la desserte sud du territoire
  • Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY
  • Extension du centre technique municipal – attribution des marchés de travaux
  • Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul – marché de maitrise d’œuvre – attribution
  • Rénovation énergétique des bâtiments communaux – marché de travaux – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer les marchés
  • Conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïques » avec Territoire d’énergie 44 pour la Résidence de l’Etoile
  • Réalisation d’une liaison douce entre le bourg et la Millaudière – marché de travaux – attribution
  • Evolution du taux de prise en charge des busages de fossés par la Commune
  • Renouvellement des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
  • Règlement intérieur des services enfances (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisirs des mercredis et vacances)
  • Renouvellement de la convention de Mécénat avec le 7 de Table pour la saison culturelle 2023-2024

• Liste des délibérations de la séance du 23 mai 2023
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe Maison médicale rue des Chênes 
  • Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à Monsieur BINJAMIN 
  • ZAC Cour des Bois – Avenant au contrat de MOE Acaradis TR6
  • Evolution du tarif de la prime ragondin versée à POLLENIZ 
  • Demande de subvention amende de police 2022 – travaux de sécurisation routière 
  • Avis du Conseil Municipal sur la demande de la SAS LANDAIS ANDRE de proroger l’autorisation d’exploiter une carrière au lieudit Les Bimboires 
  • Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Technique Solaire d’installer une centrale agri voltaïque au lieudit Le Roscouet 
  • Avis du Conseil Municipal sur le renouvellement et l’extension du parc éolien des Hautes Landes et sur la charte proposée par la société ABOWIND 
  • Classement dans la voirie communale
  • Sollicitation d’une évolution de la DSR suite à l’évolution de la voirie communale
  • Dénomination d’une voie dans la ZA du Petit Bois 
  • Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public pour l’isolation par l’extérieur 
  • Approbation des dossiers d’enquête publique et d’enquête parcellaire pour la liaison douce allant du Bourg vers les Etourneaux 
  • Création d’un poste permanent d’agent de maitrise principal 
  • Création de 7 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH et au Foyer des Jeunes pour l’été 2023 
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité aux servies techniques 
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Collectivité 
  • Prise en charge financière des frais de livraison et de traitement de la commande matériel médical spécifique pour un agent dans le cadre d’un accident de service 
  • proposition d’ouverture du Foyer des Jeunes certains vendredis soirs emportant modification du règlement jeunesse
  • Approbation d’une annexe au règlement d’utilisation de la salle du Pont Cornouaille 
  • Désignation d’un référent déontologue pour les élus 
  • Compétence « création et gestion du réseau lecture publique » : approbation d’un avenant aux PV arrêtant les conditions de transfert
  • Modification des tarifs de la saison culturelle 

• Liste des délibérations du 28 mars 2023
  • Vote du BP 2023 – Budget général
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe ZAC 
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe lotissements
  • Vote des taux de fiscalité directe locale 
  • Vote des subventions aux associations
  • Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2023 
  • Création d’un budget annexe pour extension des locaux de santé 
  • Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à M. BINJAMIN 
  • Réalisation d’une liaison cyclable reliant le bourg au sud de la Commune – demande de subvention FMA – DREAL
  • Installation de jeux ludiques au plan d’eau – approbation du l’AVP et demande de subvention PEP 5000 équipements 
  • Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière 
  • Bilan foncier 2022 
  • Conclusion de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation d’armoires techniques nécessaires au raccordement de la fibre 
  • Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau
  • Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau
  • Conclusion d’un avenant au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1 
  • Marché de PATA et PAVC 2023 – Approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché
  • Acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation de la liaison cyclable pour la desserte sud du territoire du MESANGER 
  • Création d’un poste permanent d’attaché territorial 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité au Foyer des Jeunes pendant les vacances scolaires d’avril 2023 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH pendant les vacances scolaires d’avril 2023 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité au Multi-Accueil
  • Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
  • Conclusion d’une convention de partenariat en vue de l’ECO R’AIDE 2023 
  • Vote d’un tarif pour les voyages organisés par le Foyer des Jeunes
  • Conclusion de partenariat pour l’utilisation des jeux au plan d’eau 
  • Autorisation donnée à la COMPA de mener les démarches d’ingénierie préalables à la conclusion de la CTG
• Procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
• Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

• Liste des délibérations du 16/02/2023
  • Démission d’une adjointe – modification du nombre de postes d’adjoints
  • Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la suppression d’un poste d’adjoint
  • Modification du tableau du Conseil Municipal
  • Modification de la composition des commissions municipales – suite à démission A. ROUSSEAU
  • Modification des membres du CCAS – suite à démission A. ROUSSEAU
  • Modification de la composition de la commission extra-municipal culturelle
  • Approbation des comptes de gestion du trésorier
  • Approbation du Compte Administratif 2022 BUDGET GENERAL
  • Approbation du Compte Administratif 2022 – BA ZAC COUR DES BOIS
  • Approbation du Compte Administratif 2022 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget général
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe ZAC Cour des Bois
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe lotissements divers
  • Le vote du DOB 2023 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
  • Avenant n°2 au mandat pour la réalisation et la commercialisation de la ZAC 2 Cour des Bois
  • Fixation du prix de cession des terrains viabilisés Tranche5-2 – ZAC de la Cour des Bois
  • Avenant N°1 au marché conclu avec RESTORIA pour la restauration municipale
  • Avis de la Commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 – 2029
  • Conclusion d’une convention avec l’Agence CITTE CLAES pour la réalisation du dossier de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
  • Conclusion d’une convention avec COOP-LOGIS pour la construction de logements en PSLA
  • Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
  • Cession d’un délaissé communal rue du LATAY au profit de M. JAMET et Mme BEAUMONT
  • Cession et acquisition rue des Perrières – régularisation des limites de la propriété de M. ORHON, cadastrée YE 100
  • Vote d’un tarif facturé à l’auteur des faits pour l’enlèvement des dépôts sauvages par les services techniques
  • Conclusion d’une convention avec le service de médecine de prévention du CDG 44
  • Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour un accompagnement dans le cadre du recrutement sur le poste de directeur(trice) général(e) des services
  • Délibération ANNUELLE autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
  • Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP
  • Convention avec le SDIS 44 pour la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
  • Création d’un emploi non permanent d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 1er juillet au 27 août 2023
  • Renouvellement des conventions d’objectif et de financement à conclure avec la CAF
• Procès-verbal de la séance du 16 février 2023

• Relevé de décisions du 15 février 2022
• Relevé de décisions du 29 mars 2022
• Relevé de décisions du 17 mai 2022
• Liste des délibérations du 11 juillet 2022
  • Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2022 – publié le 15/07/2022
  • Tarifs de location des Haras – logements et dépendances techniques – publié le 15/07/2022
  • Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA – publié le 15/07/2022
  • Marché de PAVC 2022 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15 /07/2022
  • Marché de restauration scolaire pour 2022-2025 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15/07/2022
  • Redevance GRDF pour occupation du Domaine Public communal – publié le 15/07/2022
  • Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS – publié le 15/07/2022
  • Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal – publié le 15/07/2022
  • Signature d’une convention de financement des DIAGS ENERGETIQUES avec la COMPA dans le cadre du dispositif ACTEE SEQUOIA – publié le 15/07/2022
  • Avis sur le projet de modification du PLU de la Commune de COUFFÉ – publié le 15/07/2022
  • Création d’un poste d’assistant de gestion comptable et des ressources humaines – publié le 15/07/2022
  • Création d’un poste d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à l’école Hortense Tanvet – publié le 15/07/2022
  • Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux – publié le 15/07/2022
  • Modification du règlement du Conseil Municipal
  • Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2022 – 2023 – publié le 15/07/2022
  • Avis du Conseil Municipal sur le projet de repowering des éoliennes du parc Mésanger – Pouillé – publié le 15/07/2022
• Procès verbal de séance du 11 juillet 2022
• Liste des délibérations du 13 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
  • Cession du Lot 18 – Lot Cœur de Bourg à HABITAT 44 – Réalisation de 5 logements sociaux -publié le 16/09/2022
  • Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Cœur de bourg / cœur de ville » pour 2022 dans le cadre du dispositif de soutien aux territoires du CD 44 -publié le 16/09/2022
  • Avis sur les projets de modification des PLU d’ANCENIS Historique et SAINT GEREON Historique -publié le 16/09/2022
  • Prolongation de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau du 15 au 30 septembre 2022  -publié le 16/09/2022
  • Marché d’assainissement pluvial – Le Grand MONTIS et le Bas DEFAY – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché avec l’entreprise attributaire -publié le 16/09/2022
  • Marché de fauchage et d’élagage de la voirie communale – Approbation du DCE et autorisation donnée au Maire de signer le marché. -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention avec la COMPA pour la réalisation de travaux sur le bassin versant « HAVRE, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis » -publié le 16/09/2022
  • Création d’un poste de responsable jeunesse -publié le 16/09/2022
  • Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP -publié le 16/09/2022
  • Prise en charge financière d’une paire d’orthèses plantaires d’un agent -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention de prestation de service avec la CAF pour le lieu d’accueil enfants – parents -publié le 16/09/2022
  • Modification du règlement des services Enfance  -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention de mécénat avec le restaurant « Le 7 de Table » pour la saison culturelle 2022 – 2023 -publié le 16/09/2022
• Procès verbal de la séance du 13 septembre 2022
• Liste des délibérations du 25 octobre 2022
  • Décision modificative n° 1 – BP 2022 – Budget général – publié le 31/10/2022
  • Avenant n°1 à la convention de forfait OGEC – publié le 31/10/22
  • Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2022
  • Acquisition par la Commune du chemin des BUZARDS auprès des consorts BOISNEAU – VOLEAU – publié le 31/10/22
  • Conclusion d’une convention entre la COMPA, la SCEA SUTEAU et la Commune de MESANGER portant sur l’occupation d’une parcelle communale durant les travaux de réalisation de la STEP – publié le 31/10/22
  • Création d’un poste de chargé(e) de communication, culture et vie locale- publié le 31/10/22
  • Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2022 –  publié le 31/10/2022
  • Adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 44- publié le 31/10/22
  • Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel- publié le 31/10/22
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 de ATLANTIC’EAU- publié le 31/10/22
• Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
• Liste des délibérations du 13/12/2022 – publié le 16/12/2022
  • Décision modificative n° 2 – BP 2022 – Budget général
  • Créances irrécouvrables 2022
  • Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2021
  • Vote des TARIFS des salles et services pour 2023
  • Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes du Pays d’Ancenis
  • Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2023 avant vote du BP 2023
  • Exonération des pénalités de retard marché LANDAIS PAVC 2019
  • Prolongation de la promesse de vente à terme ACTI-SAMAB
  • Autorisation du Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de fonctionnement du service commun des autorisations du droit des sols et la convention consolidée
  • Dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 :  Élaboration du plan-guide opérationnel et demande de subvention
  • Plan d’investissement énergétique communal – PHASE 1 – Approbation de l’APD et demande de subvention DETR / DSIL
  • Extension des locaux techniques Demande de subvention DETR / DSIL  2023
  • Projet de déviation de la LOIRIERE– Avis de la Commune
  • Demande de subvention au titre du dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 dans le cadre de son AMI « Cœur de bourg / cœur de ville » – Création d’une liaison cyclable pour desserte du sud du territoire de MÉSANGER
  • Conclusion d’une convention avec le SYDELA pour la mise à disposition de services pour l’accompagnement à la réalisation d’une opération d’auto -consommation collective pour les panneaux photovoltaïques situés à la Maison des associations
  • Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent au restaurant scolaire – Intégration d’heures complémentaires au temps de travail de l’agent
  • Modification de la durée hebdomadaire d’une auxiliaire de puériculture au Multi- accueil – Fusion de deux postes
  • Modification de la durée hebdomadaire de l’infirmière au Multi -accueil – Ajout des missions de référent santé et accueil inclusif
  • Modification de la durée hebdomadaire de la maîtresse de maison au Multi- accueil
  • Convention avec le SDIS pour la prise en charge par les services Enfance – Jeunesse des enfants des pompiers
  • Conclusion d’un avenant à la convention conclue avec la société REFOOD pour la collecte et le traitement des déchets alimentaires du restaurant scolaire
  • Vœu du Conseil Municipal pour le maintien des urgences du Centre Hospitalier Erdre et Loire
  • Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2023 lors des vœux du Maire à la population
• Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022

• Relevé de décision du Conseil Municipal – 13 Février 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 30 mars 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 18 mai 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 06 juillet 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 septembre 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 2 novembre 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 décembre 2021

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre  2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Novembre 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juin 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2020

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2019

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2018

Liste des délibération

• 26.1.01 – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale 
• 26.1.02 – Conventions 2026_001 et 2026_002 de servitude avec ENEDIS – La Grette – ZD201 
  26.1.03 – Convention préalable aux travaux de restauration des cours d’eau-secteur Grasse Noue et Prévostière 
  26.1.04 – Dénomination des rues de desserte de la ZAC de l’Aéropole – Secteur Nord 
  26.1.05 – Mise à jour du tableau des emplois permanents 
  26.1.06 – Renouvellement de l’adhésion au service de santé au travail du CDG44 
  26.1.07 – Pôle Enfance jeunesse –Foyer de jeunes – Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour les vacances d’hiver 2026 
  26.1.08 – Direction générale- Création d’un poste permanent de directeur général adjoint – administration générale 
  26.1.09 – Rapport d’activité pour l’année 2024 – TE44 
  26.1.10 – Modification des statuts de la COMPA (AOM) 
  26.1.11 – Débat d’orientations budgétaires 2026 Procès-verbal du 27 janvier 2026

Liste des délibération

• 25.8.01 – Budget principal 2025 – décision modificative n°2
  25.8.02 – Tarifs des services et des salles à compter du 1er janvier 2026
  25.8.03 – Assurances – sinistre à l’école Hortense Tanvet n°2025568607 – autorisation à signer la quittance
  25.8.04 – Autorisation à mandater les dépenses d’investissements courants 2026 avant le vote du BP2026
  25.8.05 – Clôture budget annexe ENERGIES PHOTOVOLTAIQUES et transfert comptable des biens
  25.8.06 – DETR 2026 – Aménagement urbain de la Chapellainerie
  25.8.07 – DETR 2026 – Rénovation de l’école Tanvet
• 25.8.08 – URBANISME – Cession d’un délaissé communal au Pont Esnault à M. PLANCHENAULT
• 25.8.09 – ZAC Cour des Bois – conclusion de 3 conventions pour l’installation d’un poste de transformation électrique – ZAC Cour des Bois – ZD 66025.8.10 – Rapport social unique 2024
  25.8.11 – Création emploi permanent adjoint technique – pôle technique – agent polyvalent d’entretien des espaces verts
  25.8.12 – Règlement intérieur des services – approbation25.8.13 – Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
  25.8.14 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d’Assainissement non collectif
  25.8.15 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d’Assainissement collectif
  25.8.16 – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Gestion des déchetsProcès-verbal du 16 décembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

• 25.6.01 – Budget principal 2025 – décision modificative n°1
  25.6.02 – AP/CP 25_01 Réhabilitation de l’église – modification n°1
  25.6.03 – Convention CONV_2024_011 avec l’OGEC portant forfait communal 2025 – 2027 – avenant n°1
  25.6.04 – Occupation du domaine 2025 – redevance – Orange
  25.6.05 – Occupation du domaine 2025 – redevance – GRDF
  25.6.06 – Occupation du domaine 2025 – redevance – ENEDIS
  25.6.07 – Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2025
  25.6.08 – Admission en non-valeur 2025
  25.6.09 – Réhabilitation de l’église – sollicitation du fonds de concours
  25.6.10 – ZAC Cour des Bois – Lot 2 Aménagements paysagers Mobilier Tranche 5 – avenant n°2
  25.6.11 – Convention CONV_2025_044 avec ABOKINE pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux – certificats d’économie d’énergie
  25.6.12 – Liaison cyclable n°383 Ancenis-Mésanger : approbation
  25.6.13 – Participation à la consultation relative à la mise en œuvre d’une convention de participation 2027-2032 sur la couverture du risque santé mise en place par le CDG44
  25.6.14 – Création d’un emploi permanent d’ingénieur principal– pôle technique – directeur
  25.6.15 – Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise – pôle technique – responsable de service Bâtiments et Propreté des locaux
  25.6.16 – Acquisition de vélos électriques d’occasion auprès du Département de Loire-Atlantique
  25.6.17 – Modifications des statuts de Territoires d’énergie 44
  25.6.18 – Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID) 2026-2032 : avisProcès-verbal du 4 novembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

•  25.5.01 – Garantie d’emprunt – logement social Cour des Bois – Atlantique Habitations – contrat de prêt n°175025 / Banque des Territoires        25.5.02 – Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2024               25.5.03 – Marché d’assurances – lot 1 – dommages aux biens – avenant n°3    25.5.04 – Marché d’assurances – lot 5 – risques statutaires – avenant n°3         25.5.05 – Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique d’un montant total de 1.1 millions € auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’école Hortense Tanvet  25.5.06 – BATIMENTS – Travaux de réhabilitation de l’église – lot n°5 cloches – avenant n°3              25.5.07 – BATIMENTS – Rénovation de l’école Hortense Tanvet (cycles 2 et 3) : attribution des marchés de travaux              25.5.08 – BATIMENTS – Marché de travaux de réfection de la toiture du Phénix – attribution               25.5.09 – BATIMENTS – Règlement d’utilisation du bar en bois 25.5.10 – URBANISME – Désaffectation et vente d’un délaissé communal à la Galicheraie à M.Lemercier et Mme Cadot        25.5.11 – Ferme éolienne des Hautes Landes : convention d’autorisation communale de passage de véhicules, de surplomb des pales et de passage de câbles présentée au profit de la société ABO Energy SARL – approbation          25.5.12 – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds pour les régisseurs25.5.13 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et Ressources Humaines  25.5.14 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint technique – service Bâtiment propreté des locaux          25.5.15 – Création d’un emploi non permanent d’auxiliaire de puériculture pour accroissement temporaire d’activité- crèche     25.5.16 – Création de postes dans le cadre des avancements de grade 25.5.17 – Création d’un poste de rédacteur à temps complet dans le cadre d’une promotion interne – Service finances-comptabilité              

Procès-verbal du 16 septembre 2025

Délibérations du 8 juillet 2025 :

Liste des délibération

• 25.4.01 – Dotations pour les évènements – précisions 
  25.4.02 – Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique d’un montant total de 1.3 millions € auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’école Hortense Tanvet 
  25.4.03 – BÂTIMENTS – Travaux de réhabilitation de l’église – lot n°4 beffroi – avenant n°1 
  25.4.04 – URBANISME – Révision du PLU – Débat du PADD 5
  25.4.05 – Convention d’investissement relative à la réalisation d’infrastructure pour l’aménagement d’un itinéraire cyclable entre la commune de Mésanger et la COMPA dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Directeur des Mobilités Actives du Pays d’Ancenis 
  25.4.06 – Pôle Enfance Jeunesse –LAEP – Création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité 
  25.4.07 – Pôle enfance jeunesse – École Hortense Tanvet – Suppression d’un poste permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à temps complet et création d’un emploi non permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à temps non complet (24h hebdomadaires) 
  25.4.08 – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée– Prestation de gestion du risque chômage pour le secteur public 
  25.4.09 – Mise à disposition des salles – campagne électorale des élections municipales 2026 
  25.4.10 – Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
• 25.4.11 – Autorisation donnée au Maire à ester en justice (défense devant le tribunal administratif) – contentieux DEGRELLE 
  25.4.12 – Don du CMJ à l’ACREPAM 
  25.4.13 – Convention avec la commune d’OUDON pour le relais petite enfance 

Procès-verbal du 8 juillet 2025

Délibérations du 20 mai 2025 :

Liste des délibération

• 25.3.01 – Tarif des services Enfance – Jeunesse pour l’année scolaire 2025/2026
  25.3.02 – Marché d’assurances – lot 1 – dommages aux biens – avenant n°1
  25.3.03 – Avenant n°6 avec ARCADIS – maîtrise d’œuvre ZAC Cour des Bois
  25.3.04 – Désaffection d’un délaissé communal de voirie – allée de la Croix Gruais
  25.3.05 – Fixation du prix de vente du terrain allée de la Croix Gruais
  25.3.06 – Cession d’un délaissé communal rue des Troënes – La Mondaire
  25.3.07 – Cession d’un délaissé communal rue des Lucioles – La Loirière
  25.3.08 – Fixation du prix de vente des terrains situés rue Paul GAUGUIN
  25.3.09 – Marché de travaux – rénovation de l’église Saint Pierre et Saint Paul – lot 5 – cloches – avenant n°2
  25.3.10 – Convention POLLENIZ pour les nids de frelon asiatique
  25.3.11 – Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Foyer de jeunes – Création de 5 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour l’été 2025
  25.3.12 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et Ressources Humaines
  25.3.13 – Pôle technique – Services espaces verts et voirie – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  25.3.14 – COMPA – Accord local pour la répartition des sièges au conseil communautaire 2026-2032
  25.3.15 – Avenant à la convention entre le représentant de l’Etat et la commune visant à la transmission électronique au contrôle de légalité
  25.3.16 – Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données avec e-collectivités
  25.3.17 – Mise à disposition à titre gratuit du studio des Haras à un saisonnier
  25.3.18 – Règlement des services Enfance (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisir des mercredis et vacances). – modifications
  25.3.19 – Convention de mécénat avec le 7 de table pour la saison culturelle 2025/2026

Procès-verbal du 20 mai 2025

Délibérations du 25 mars 2025 :

Liste des délibération

• 25.2.01- Vote du Budget primitif 2025 – Budget général
  25.2.02- Vote du BP 2025 – Budget annexe ZAC Cour des Bois
  25.2.03- Vote du BP 2025 – Budget annexe LOTISSEMENTS DIVERS
  25.2.04- Vote du BP 2025 – Budget annexe CABINET MEDICAL
  25.2.05- Vote du BP 2025 – Budget annexe PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
  25.2.06- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
  25.2.07- Modification du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Mésanger
  25.2.08- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Réhabilitation de l’Eglise
  25.2.09- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Rénovation Ecole Tanvet (cycle 2 et 3)
  25.2.10- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Aménagement urbain Chapellainerie / Lavoir
  25.2.11- Création Autorisation de Programme / Crédits de paiement – Aménagement voirie Etourneaux
  25.2.12 – Subventions aux associations – année 2025
  25.2.13 – Subventions scolaires pour projets pédagogiques – année 2025
  25.2.14 – Subventions fournitures scolaires – année 2025
  25.2.15 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de l’école Tanvet – Tranche 1 – cycle 3
• 25.2.16 – Bâtiments – Rénovation de l’école Tanvet – approbation de l’avant – projet définitif
• 25.2.17 – Convention tripartite entre Mésanger, Ancenis-Saint-Géréon et La Roche Blanche pour la restauration du pont de la Senserie
  25.2.18 – Marché à bon de commande PATA – PAVC pour les années 2025, 2026 et 2027 – attribution
• 25.2.19 – Création de deux emplois non permanents d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 5 juillet au 31 août 2025
  25.2.20 – Remboursement d’un trop-perçu d’indemnités journalières pour un agent contractuel
• 25.2.21 – Vote des tarifs pour le spectacle vivant à compter du 1er avril 2025
  25.2.22 – Modification de la composition de la commission extra-municipale culturelle
  25.2.23 – Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une guinguette au plan d’eau – 2025, 2026 et 2027
  25.2.24 – Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un food truck au plan d’eau – 2025, 2026 et 2027
• 25.2.25 – Commission municipales – modification
• 25.2.26 – Marché de restauration scolaire et petite enfance 20215/2027 – attribution

Procès-verbal du 25 mars 2025

Délibérations du 24 février 2025 :

• Liste des délibération
• 25.1.01 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget communal
• 25.1.02 – Bilan foncier 2024
• 25.1.03 – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus – année 2024
• 25.1.04 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA ZAC COUR DES BOIS
• 25.1.05 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
• 25.1.06 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – BA MAISON MEDICALE
• 25.1.07 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – PRODUCTIONS D’ENERGIES PHOTOVOLTAIQUES
• 25.1.08 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget général
• 25.1.09 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget annexe ZAC Cour des Bois
• 25.1.10 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget annexe lotissements divers
• 25.1.11 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget BA Cabinet Médical
• 25.1.12 – Affectation des résultats du CA 2024 – budget BA Productions d’énergies photovoltaïques
• 25.1.13 – Avance de trésorerie au Budget Annexe – Panneaux Photovoltaïques
• 25.1.14 – Le vote du DOB 2024 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
• 25.1.15 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de l’école Tanvet – Tranche 1 – cycle 3
• 25.1.16 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 – Demande de subvention pour la rénovation de la toiture du complexe Le Phenix
• 25.1.17 – Urbanisme – Bilan du PLU de 2013
• 25.1.18 – Urbanisme – Rapport triennal d’artificialisation
• 25.1.19 – Urbanisme – Cession d’un délaissé communal situé au Cormier à M. GESLIN
• 25.1.20 – Urbanisme – Cession d’un délaissé communal situé La Carrière à M. et Mme GIBOUIN – délibération modificative
• 25.1.21 – Bâtiments – Approbation de la convention pour la mise à disposition de services quant à l’accompagnement de la Commune de MESANGER pour la réalisation de projets photovoltaïques – parking derrière la Maison de l’Enfance
• 25.1.22 – Bâtiments – Attribution des marchés de travaux pour la rénovation de l’église – lots 4 et 6
• 25.1.23 – Bâtiments – Approbation du programme de travaux – démolition des anciennes salles associatives rue de la Chapellainerie
• 25.1.24 – Liaison douce – échanges de parcelles avec soulte – YE 208p avec Madame CHAABANE
• 25.1.25 – Validation du projet de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de voirie aux Etourneaux
• 25.1.26 – Approbation du règlement de busage
• 25.1.27 – Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivités
• 25.1.28 – Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
• 25.1.29 – Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
• 25.1.30 – Mise à jour du tableau des emplois permanents
• 25.1.31 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif – services Comptabilité et RH
• 25.1.32 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
• 25.1.33 – Prise en charge financière d’orthèses plantaires pour un agent
• 25.1.34 – Convention Territoriale Globale 2025/2029
• 25.1.35 – Convention Eco R’aide 2025

Procès-verbal du 24 février 2025

Délibérations du 17 décembre 2024 :

• • Liste des délibérations
  • Urbanisme : cession d’un délaissé communal de voirie – La Chapelle Rigaud à Monsieur TOUBLANC
  • Urbanisme : cession d’un chemin communal privé – chemin dit de la Carrière à M.Mme GIBOUIN
  • Urbanisme : cession ilot D – ZAC Cour des Bois – Atlantique Habitations / MFLA
  • Bâtiments : marché de rénovation énergétique – avenant n°2 avec Nodewise
  • Bâtiments : rénovation de l’église – attribution des marchés de travaux (suite)
  • Voirie : liaison douce Bourg-Etourneaux – acquisition de parcelles (bande 3m)
  • Vote des tarifs des salles et services à compter du 1er janvier 2025
  • Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2025 avant vote du BP 2025
  • Renouvellement de la Convention OGEC pour financement Ecole Saint Joseph 2025-2027
  • Rénovation du complexe Le Phenix (salle de sport Olympe et rénovation énergétique) – sollicitation du fonds de concours
  • Installation de pumptrack et jeux ludiques au plan d’eau – sollicitation du fonds de concours
  • Rénovation énergétique de l’école Hortense Tanvet (cycles 2 et 3) – sollicitation de subvention au titre du Fonds Vert
  • Avance de trésorerie au Budget Annexe – Panneaux Photovoltaïques
  • Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays d’Ancenis : suivi et animation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Rapport social unique – année 2023
  • Création d’un poste permanent d’agent polyvalent au Pôle technique (Voirie / Espaces verts)
  • Marché d’assurances statutaires avec le groupement GROUPAMA-CIGAC – avenant n°2

Procès-verbal du 17 décembre 2024

Délibérations du 12 novembre 2024 :

• Liste des délibérations
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des jeunes
  

  Modification du règlement intérieur des services Enfance (restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisirs des mercredis et vacances

  Modification du règlement intérieur des services jeunesses (accueil de loisirs des mercredis et vacances

  Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil (crèche)

  Bâtiments – marché de travaux pour la réhabilitation de l’église – attributions

  Urbanisme – Cession de 2 parcelles cadastrées YR18 à GFA Terres d’Avenir

  Urbanisme – Avis sur le renouvellement du parc éolien Mésanger/Pouillé

  Budget principal – décision modificative n°1

  Budget annexe Cabinet médical – décision modificative n°2

  Actif communal – Autorisation donnée au comptable pour correction d’erreur sur exercice antérieur

  Occupation du domaine 2024 – redevance – Orange

  Occupation du domaine 2024 – redevance – GRDF

  Occupation du domaine 2024 – redevance – ENEDIS

  Facturation des services Enfance Jeunesse – passage de la régie à l’ORMC – approbation des modalités pratiques

  Délibération portant désignation des référents déontologues Collaborateurs occasionnels du service public Organigramme de la collectivité Tableau des effectifs – création d’un poste de technicien territorial Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents territoriaux Sort du régime indemnitaire en cas d’absence pour raison de santé

Procès-verbal du 12 novembre 2024

Délibérations du 17 septembre 2024 :

• Liste des délibérations

• Avis sur le renouvellement du Parc Mésanger / Pouillé

  Convention de portage avec l’EPF pour le site ACTI

  Convention de commodat avec l’EPF pour le site ACTI

  Approbation du projet de rénovation de l’école H. TANVET

  Attribution du marché pour la maintenance des installations de chauffage et ECS

  Acquisition par la Commune d’une parcelle privée rue du Stade (régularisation)

  Dissolution du Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis : demande

  Dissolution du Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis : fixation des règles de liquidatioin

  Cabinet médical : avenant n°2 avec Boisseau (démolition du mur)

  Fermages 2024

  Tableau du Conseil Municipal

  Supression d’un poste d’adjoint

  Modification des indemnités des élus

  Modification des désignations dans les instances extérieures

  Délégation du CM au Maire – marchés à 100 000€ et tarifs d’expropriation

Procès-verbal du 17 septembre 2024

Délibérations du 28 mai 2024 :

• Liste des délibérations
• Budget annexe Cabinet médical – décision modificative n°1
• Demande de subvention exceptionnelle MESANG’ANIM
•  Plan Guide Opérationnel : approbation
• Cession d’un délaissé communal à Monsieur Fabien HOUGARD – Lieudit « La Chapelle Rigaud »
• Cession d’un délaissé communal à Monsieur Patrick MOULIN – Les Étourneaux
• Prolongation du bail emphytéotique avec Atlantique Habitations
• Convention avec CITEO pour le soutien aux communes dans le cadre de la lutte contre les déchets abandonnés diffus
• Pôle Enfance Jeunesse – Relais Petite Enfance – Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps complet
• Pôle Enfance Jeunesse – Ecole Hortense Tanvet – Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
• Pôle Enfance Jeunesse –LAEP – Création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
• Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Recours à l’apprentissage et création d’un poste d’apprenti
• Pôle Enfance Jeunesse – Restaurant scolaire – Accueil périscolaire et de loisirs – Création de 2 emplois permanents d’agent polyvalent de restauration à temps non complet et d’un emploi permanent d’agent polyvalent d’animation à temps non complet
• Pôle Enfance Jeunesse- Création d’emplois non permanents pour des besoins temporaires
• Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Foyer de jeunes – Création de 5 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour l’été 2024
• Pôle Enfance jeunesse – Crèche – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Pôle technique – Services espaces verts et voirie – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
• Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
• Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie
• Remboursement de trop perçu aux usagers de la crèche
• Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour
• Culture – convention de mécénat avec le 7 de table pour la saison 2024/2025
• Communication – règlement d’utilisation des grilles d’affichage

Procès-verbal du 25 juin 2024

Délibérations du 28 mai 2024 :

• Liste des délibérations
•  Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2024
• Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2022
• Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2023
•  Révision du Plan Local d’Urbanisme – modalités de concertation – rectification  
• Renouvellement de la convention de mise à disposition du service « conseil en énergie partagée » avec Territoire d’énergie 44
• Réhabilitation de l’église Saint-Pierre Saint-Paul – avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre  
• Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit Le Haut Bois 
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau – avenant n°1
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau – avenant n°1
• Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un food truck au plan d’eau
• Mise à jour du tableau des effectifs de la Collectivité
• Création de postes dans le cadre des avancements de grade 2024
• Modalités de mise à disposition des véhicules communaux aux élus
• Mise à jour du règlement intérieur des services Enfance (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisir des mercredis et vacances).
• Mise à jour du tableau du Conseil Municipal

Procès-verbal du 28 mai 2024

Délibérations du 17 avril 2024 :

• Liste des délibérations
•  Marché sol sportif Olympe – attribution  

Procès-verbal du 17 avril 2024

Délibérations du 26 mars 2024 :

• Liste des délibérations
• Vote du Budget primitif 2et général024 – Budget
• Vote du BP 2024 – Budget annexe ZAC Cour des Bois
• Vote du BP 2024 – Budget annexe LOTISSEMENTS DIVERS
• Vote du BP 2024 – Budget annexe CABINET MEDICAL
• Vote du BP 2024 – Budget annexe PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
• Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024     
• Vote des subventions aux associations – année 2024  
• Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2024
• Vote d’un tarif pour le remplacement des clés et badges perdus
• Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière    
• Subvention DETR/DSIL 2024 pour la réhabilitation de l’église – modification du plan de financement
• Transfert comptable de biens du budget général vers le budget annexe Panneaux photovoltaïques
• Marché d’extension du CTM – lot 1 – Avenant n°2 avec l’entreprise GUILLOTEAU TP   
•  Bilan de la concertation et définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Convention relative au versement de la subvention liée à la mise en œuvre de l’avenant au programme « ACTEE SEQUOIA » entre la COMPA et les Communes bénéficiaires  
•  Marché de rénovation énergétique de 5 bâtiments communaux – attribution
•  Marché sol sportif Olympe – attribution  
•  Réhabilitation de l’église – présentation du projet au stade AVP
• Avis de la Commune sur le plan de mobilité simplifié 2024 – 2033 du Pays d’Ancenis       
• Marché PATA/PAVC 2024 – approbation du DCE et autorisation à signer le marché par anticipation
• Prime pouvoir d’achat
• Mise en place d’un marché hebdomadaire sur la Commune
• Fixation d’un tarif de droit de place pour le marché hebdomadaire sur la Commune
• Convention ECO R’AIDE 2024
• CMJ – Tarif participation famille – Visite Assemblée Nationale 2024
• Dispositif Argent de poche – montant de la gratification

Délibérations du 13 février 2024 :

• Liste des délibérations
• Approbation des comptes de gestion du trésorier
• Approbation du Compte Administratif 2023 BUDGET GENERAL
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA ZAC COUR DES BOIS
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA LOTISSEMENTS DIVERS
• Approbation du Compte Administratif 2023 BA CABINET MEDICAL
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget général
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe ZAC Cour des Bois
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe lotissements divers
• Affectation des résultats du CA 2023 – budget BA Cabinet Médical
• Le vote du DOB 2024 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
• Marché d’assurance « Dommages aux biens » avec le groupement GROUPAMA – Avenant n°1
• Modification du montant de loyer des Haras (maison T3 meublée)
• Tarif des salles et services – modification
• Modification n°5 du PLU – approbation 
• Révision générale du plan local d’urbanisme – attribution du marché 
• Modalités de concertation – identification des zones d’accélération des énergies renouvelables
• Cession de la parcelle cadastrée ZX 298 à la COMPA
• Cession d’un délaissé communal au Pont Esnault au profit de M. et Mme EL GAZ
• Régularisation cession ilot D de la tranche 5 de la ZAC de la Cour des Bois
• Bilan foncier 2023
• Conclusion d’une convention avec Fibre44 pour le pré-fibrage de la ZAC Cour des Bois TR5
• Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit La Barrière
• Pôle Enfance-Jeunesse – Service restauration scolaire et accueil périscolaire- Création d’un poste d’agent polyvalent de restauration
• Pôle enfance –jeunesse et pôle technique – Création d’emploi non permanents pour des besoins temporaires
• Pôle social – Services Ressources humaines, finances et comptabilité – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire avec le CDG 44
• Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
• Marché de conception – réalisation d’un pumptrack au plan d’eau – attribution

Délibérations du 19 décembre 2023 :

• Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réhabilitation de l’église (tranche ferme)
• Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réalisation d’équipements ludiques et sportifs au plan d’eau
• Demande de versement du Fonds de concours COMPA 2023 – aménagement d’une liaison douce du bourg aux Etourneaux le long de la RD14
• Admission en non-valeur 2023
• Vote des TARIFS des salles et services pour 2024
• Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY 2024
• Mise en place de tarifs liés aux animaux en divagation
• Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2024 avant vote du BP 2024
• Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment élémentaire de l’école H. TANVET
•  Création budget panneaux photovoltaïques
• Conclusion d’une convention avec ENEDIS pour la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective pour les panneaux photovoltaïques de la maison des associations
• Avenant au marché de travaux de transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – Lot 1 – démolitions – maçonneries – SAS BOISSEAU
• Lutte contre les frelons asiatiques – modification de la convention conclue avec POLLENIZ
• Organigramme de la Collectivité
• Pôle Enfance Jeunesse – Service Foyer de Jeunes / Conseil Municipal des Jeunes – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
• Pôle Population – Service Communication Culture – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
• Pôle Technique – Service Bâtiments – Création d’un poste de chargé(e) de la maintenance des bâtiments
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques
•  Pôle technique – Service propreté des locaux – Modification des bases horaires de deux postes permanents de chargé de la propreté des locaux
• Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour l’accompagnement des agents dans le cadre de la période préparatoire au reclassement
• Action sociale – Attribution de places gratuites aux agents communaux pour la saison culturelle municipale
• Convention entre les communes de la Circonscription d’Ancenis 1°degré pour l’achat de matériel pédagogique
• Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance, 2024-2027
• Marché d’assurance des risques statutaires avec le groupement GROUPAMA-CIGAC – Avenant n°1
• Regroupement des tombes de six prêtres dans le cimetière de Mésanger – prise en charge d’une partie des frais

• Liste des délibérations du 07/11/2023
  • Avenant n°2 à la convention de forfait OGEC 2022 – 2024 
  • Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2023
  • Redevance GRDF pour occupation du Domaine public communal – année 2023 
  • Demande de subvention exceptionnelle du tennis de table 
  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Liaison douce – demande de subvention DREAL/FMA – complément 
  • Autorisation du Maie à signer la convention de reversement de la taxe d’aménagement à la COMPA 
  • Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’une conférence régionale de gouvernance dans le cadre de l’évolution du SRADDET 
  • Retrait de la délibération 23.5.10 relative à la conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïque » avec TE44 pour la Résidence de l’Etoile 
  • Désaffection et déclassement d’un délaissé communal – rue des Perrières et rue des Coudrais au profit de M. ORHON 
  • Cession de deux délaissés communaux de voirie – le Bois Ruthion à Monsieur CHAPEAU
  • Rapport social unique 2022 
  • Rapport social unique 2022 – Synthèse
  • Rapport social unique – absentéisme
  • Rapport social unique 2022 – RASSCT
  • Rapport social unique 2022 – RPS
  • Rapport social unique 2022 – RSC
  • Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024
  • Règlement intérieur du service jeunesse (accueil de loisir des mercredis et des vacances) 
  • Modification de la composition de la commission extra-municipale culturelle 
  • Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour

• Liste des délibérations du 20 septembre 2023 
  • Modification du nombre d’adjoints
    Élection du 8e adjoint au Maire
    Modification du tableau du Conseil Municipal suite à l’élection du 8e adjoint
    Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la création d’un poste d’adjoint
    Marché de restauration scolaire en liaison froide avec la société RESTORIA – Avenant n°2
    Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS 
    Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal 
    Aménagement de local en cabinet médical : demande de subvention au Département de Loire-Atlantique
    Révision du plan local d’urbanisme – prescription
    Remboursement des frais d’expertise suite à un sinistre sur une habitation rue du Haut-Bourg
    Marché de travaux pour la transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – attribution
    Conclusion d’un avenant n°2 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
    Conclusion d’un avenant n°3 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
    Marché d’élagage et de broyage des fonds de fossés de la voirie communale – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché par anticipation
    Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2023
    Création d’un poste de gestionnaire administratif à la Maison de l’Enfance
    LAEP : création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
    Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel
    Conventions avec la CAF et la DSDEN – autorisation du Maire à signer les conventions

• Liste des délibération du 17/07/2023
  • Fixation des tarifs des services Enfance-Jeunesse applicable au 1er septembre 2023
  • Approbation du projet de construction des salles associatives, son plan de financement et sollicitation de la subvention LEADER
  • Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
  • Résiliation du marché d’élagage-fauchage
  • Avenant n°1 – Honoraires ARRONDEL Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison douce permettant la desserte sud du territoire
  • Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY
  • Extension du centre technique municipal – attribution des marchés de travaux
  • Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul – marché de maitrise d’œuvre – attribution
  • Rénovation énergétique des bâtiments communaux – marché de travaux – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer les marchés
  • Conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïques » avec Territoire d’énergie 44 pour la Résidence de l’Etoile
  • Réalisation d’une liaison douce entre le bourg et la Millaudière – marché de travaux – attribution
  • Evolution du taux de prise en charge des busages de fossés par la Commune
  • Renouvellement des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
  • Règlement intérieur des services enfances (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisirs des mercredis et vacances)
  • Renouvellement de la convention de Mécénat avec le 7 de Table pour la saison culturelle 2023-2024

• Liste des délibérations de la séance du 23 mai 2023
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe Maison médicale rue des Chênes 
  • Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à Monsieur BINJAMIN 
  • ZAC Cour des Bois – Avenant au contrat de MOE Acaradis TR6
  • Evolution du tarif de la prime ragondin versée à POLLENIZ 
  • Demande de subvention amende de police 2022 – travaux de sécurisation routière 
  • Avis du Conseil Municipal sur la demande de la SAS LANDAIS ANDRE de proroger l’autorisation d’exploiter une carrière au lieudit Les Bimboires 
  • Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Technique Solaire d’installer une centrale agri voltaïque au lieudit Le Roscouet 
  • Avis du Conseil Municipal sur le renouvellement et l’extension du parc éolien des Hautes Landes et sur la charte proposée par la société ABOWIND 
  • Classement dans la voirie communale
  • Sollicitation d’une évolution de la DSR suite à l’évolution de la voirie communale
  • Dénomination d’une voie dans la ZA du Petit Bois 
  • Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public pour l’isolation par l’extérieur 
  • Approbation des dossiers d’enquête publique et d’enquête parcellaire pour la liaison douce allant du Bourg vers les Etourneaux 
  • Création d’un poste permanent d’agent de maitrise principal 
  • Création de 7 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH et au Foyer des Jeunes pour l’été 2023 
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité aux servies techniques 
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Collectivité 
  • Prise en charge financière des frais de livraison et de traitement de la commande matériel médical spécifique pour un agent dans le cadre d’un accident de service 
  • proposition d’ouverture du Foyer des Jeunes certains vendredis soirs emportant modification du règlement jeunesse
  • Approbation d’une annexe au règlement d’utilisation de la salle du Pont Cornouaille 
  • Désignation d’un référent déontologue pour les élus 
  • Compétence « création et gestion du réseau lecture publique » : approbation d’un avenant aux PV arrêtant les conditions de transfert
  • Modification des tarifs de la saison culturelle 

• Liste des délibérations du 28 mars 2023
  • Vote du BP 2023 – Budget général
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe ZAC 
  • Vote du BP 2023 – Budget annexe lotissements
  • Vote des taux de fiscalité directe locale 
  • Vote des subventions aux associations
  • Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2023 
  • Création d’un budget annexe pour extension des locaux de santé 
  • Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à M. BINJAMIN 
  • Réalisation d’une liaison cyclable reliant le bourg au sud de la Commune – demande de subvention FMA – DREAL
  • Installation de jeux ludiques au plan d’eau – approbation du l’AVP et demande de subvention PEP 5000 équipements 
  • Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière 
  • Bilan foncier 2022 
  • Conclusion de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation d’armoires techniques nécessaires au raccordement de la fibre 
  • Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau
  • Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau
  • Conclusion d’un avenant au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1 
  • Marché de PATA et PAVC 2023 – Approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché
  • Acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation de la liaison cyclable pour la desserte sud du territoire du MESANGER 
  • Création d’un poste permanent d’attaché territorial 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité au Foyer des Jeunes pendant les vacances scolaires d’avril 2023 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH pendant les vacances scolaires d’avril 2023 
  • Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité au Multi-Accueil
  • Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
  • Conclusion d’une convention de partenariat en vue de l’ECO R’AIDE 2023 
  • Vote d’un tarif pour les voyages organisés par le Foyer des Jeunes
  • Conclusion de partenariat pour l’utilisation des jeux au plan d’eau 
  • Autorisation donnée à la COMPA de mener les démarches d’ingénierie préalables à la conclusion de la CTG
• Procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
• Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

• Liste des délibérations du 16/02/2023
  • Démission d’une adjointe – modification du nombre de postes d’adjoints
  • Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la suppression d’un poste d’adjoint
  • Modification du tableau du Conseil Municipal
  • Modification de la composition des commissions municipales – suite à démission A. ROUSSEAU
  • Modification des membres du CCAS – suite à démission A. ROUSSEAU
  • Modification de la composition de la commission extra-municipal culturelle
  • Approbation des comptes de gestion du trésorier
  • Approbation du Compte Administratif 2022 BUDGET GENERAL
  • Approbation du Compte Administratif 2022 – BA ZAC COUR DES BOIS
  • Approbation du Compte Administratif 2022 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget général
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe ZAC Cour des Bois
  • Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe lotissements divers
  • Le vote du DOB 2023 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
  • Avenant n°2 au mandat pour la réalisation et la commercialisation de la ZAC 2 Cour des Bois
  • Fixation du prix de cession des terrains viabilisés Tranche5-2 – ZAC de la Cour des Bois
  • Avenant N°1 au marché conclu avec RESTORIA pour la restauration municipale
  • Avis de la Commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 – 2029
  • Conclusion d’une convention avec l’Agence CITTE CLAES pour la réalisation du dossier de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
  • Conclusion d’une convention avec COOP-LOGIS pour la construction de logements en PSLA
  • Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
  • Cession d’un délaissé communal rue du LATAY au profit de M. JAMET et Mme BEAUMONT
  • Cession et acquisition rue des Perrières – régularisation des limites de la propriété de M. ORHON, cadastrée YE 100
  • Vote d’un tarif facturé à l’auteur des faits pour l’enlèvement des dépôts sauvages par les services techniques
  • Conclusion d’une convention avec le service de médecine de prévention du CDG 44
  • Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour un accompagnement dans le cadre du recrutement sur le poste de directeur(trice) général(e) des services
  • Délibération ANNUELLE autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
  • Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP
  • Convention avec le SDIS 44 pour la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
  • Création d’un emploi non permanent d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 1er juillet au 27 août 2023
  • Renouvellement des conventions d’objectif et de financement à conclure avec la CAF
• Procès-verbal de la séance du 16 février 2023

• Relevé de décisions du 15 février 2022
• Relevé de décisions du 29 mars 2022
• Relevé de décisions du 17 mai 2022
• Liste des délibérations du 11 juillet 2022
  • Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2022 – publié le 15/07/2022
  • Tarifs de location des Haras – logements et dépendances techniques – publié le 15/07/2022
  • Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA – publié le 15/07/2022
  • Marché de PAVC 2022 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15 /07/2022
  • Marché de restauration scolaire pour 2022-2025 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15/07/2022
  • Redevance GRDF pour occupation du Domaine Public communal – publié le 15/07/2022
  • Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS – publié le 15/07/2022
  • Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal – publié le 15/07/2022
  • Signature d’une convention de financement des DIAGS ENERGETIQUES avec la COMPA dans le cadre du dispositif ACTEE SEQUOIA – publié le 15/07/2022
  • Avis sur le projet de modification du PLU de la Commune de COUFFÉ – publié le 15/07/2022
  • Création d’un poste d’assistant de gestion comptable et des ressources humaines – publié le 15/07/2022
  • Création d’un poste d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à l’école Hortense Tanvet – publié le 15/07/2022
  • Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux – publié le 15/07/2022
  • Modification du règlement du Conseil Municipal
  • Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2022 – 2023 – publié le 15/07/2022
  • Avis du Conseil Municipal sur le projet de repowering des éoliennes du parc Mésanger – Pouillé – publié le 15/07/2022
• Procès verbal de séance du 11 juillet 2022
• Liste des délibérations du 13 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
  • Cession du Lot 18 – Lot Cœur de Bourg à HABITAT 44 – Réalisation de 5 logements sociaux -publié le 16/09/2022
  • Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Cœur de bourg / cœur de ville » pour 2022 dans le cadre du dispositif de soutien aux territoires du CD 44 -publié le 16/09/2022
  • Avis sur les projets de modification des PLU d’ANCENIS Historique et SAINT GEREON Historique -publié le 16/09/2022
  • Prolongation de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau du 15 au 30 septembre 2022  -publié le 16/09/2022
  • Marché d’assainissement pluvial – Le Grand MONTIS et le Bas DEFAY – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché avec l’entreprise attributaire -publié le 16/09/2022
  • Marché de fauchage et d’élagage de la voirie communale – Approbation du DCE et autorisation donnée au Maire de signer le marché. -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention avec la COMPA pour la réalisation de travaux sur le bassin versant « HAVRE, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis » -publié le 16/09/2022
  • Création d’un poste de responsable jeunesse -publié le 16/09/2022
  • Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP -publié le 16/09/2022
  • Prise en charge financière d’une paire d’orthèses plantaires d’un agent -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention de prestation de service avec la CAF pour le lieu d’accueil enfants – parents -publié le 16/09/2022
  • Modification du règlement des services Enfance  -publié le 16/09/2022
  • Conclusion d’une convention de mécénat avec le restaurant « Le 7 de Table » pour la saison culturelle 2022 – 2023 -publié le 16/09/2022
• Procès verbal de la séance du 13 septembre 2022
• Liste des délibérations du 25 octobre 2022
  • Décision modificative n° 1 – BP 2022 – Budget général – publié le 31/10/2022
  • Avenant n°1 à la convention de forfait OGEC – publié le 31/10/22
  • Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2022
  • Acquisition par la Commune du chemin des BUZARDS auprès des consorts BOISNEAU – VOLEAU – publié le 31/10/22
  • Conclusion d’une convention entre la COMPA, la SCEA SUTEAU et la Commune de MESANGER portant sur l’occupation d’une parcelle communale durant les travaux de réalisation de la STEP – publié le 31/10/22
  • Création d’un poste de chargé(e) de communication, culture et vie locale- publié le 31/10/22
  • Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2022 –  publié le 31/10/2022
  • Adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 44- publié le 31/10/22
  • Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel- publié le 31/10/22
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 de ATLANTIC’EAU- publié le 31/10/22
• Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
• Liste des délibérations du 13/12/2022 – publié le 16/12/2022
  • Décision modificative n° 2 – BP 2022 – Budget général
  • Créances irrécouvrables 2022
  • Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2021
  • Vote des TARIFS des salles et services pour 2023
  • Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes du Pays d’Ancenis
  • Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2023 avant vote du BP 2023
  • Exonération des pénalités de retard marché LANDAIS PAVC 2019
  • Prolongation de la promesse de vente à terme ACTI-SAMAB
  • Autorisation du Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de fonctionnement du service commun des autorisations du droit des sols et la convention consolidée
  • Dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 :  Élaboration du plan-guide opérationnel et demande de subvention
  • Plan d’investissement énergétique communal – PHASE 1 – Approbation de l’APD et demande de subvention DETR / DSIL
  • Extension des locaux techniques Demande de subvention DETR / DSIL  2023
  • Projet de déviation de la LOIRIERE– Avis de la Commune
  • Demande de subvention au titre du dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 dans le cadre de son AMI « Cœur de bourg / cœur de ville » – Création d’une liaison cyclable pour desserte du sud du territoire de MÉSANGER
  • Conclusion d’une convention avec le SYDELA pour la mise à disposition de services pour l’accompagnement à la réalisation d’une opération d’auto -consommation collective pour les panneaux photovoltaïques situés à la Maison des associations
  • Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent au restaurant scolaire – Intégration d’heures complémentaires au temps de travail de l’agent
  • Modification de la durée hebdomadaire d’une auxiliaire de puériculture au Multi- accueil – Fusion de deux postes
  • Modification de la durée hebdomadaire de l’infirmière au Multi -accueil – Ajout des missions de référent santé et accueil inclusif
  • Modification de la durée hebdomadaire de la maîtresse de maison au Multi- accueil
  • Convention avec le SDIS pour la prise en charge par les services Enfance – Jeunesse des enfants des pompiers
  • Conclusion d’un avenant à la convention conclue avec la société REFOOD pour la collecte et le traitement des déchets alimentaires du restaurant scolaire
  • Vœu du Conseil Municipal pour le maintien des urgences du Centre Hospitalier Erdre et Loire
  • Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2023 lors des vœux du Maire à la population
• Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022

• Relevé de décision du Conseil Municipal – 13 Février 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 30 mars 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 18 mai 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 06 juillet 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 septembre 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 2 novembre 2021
• Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 décembre 2021

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre  2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Novembre 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juin 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2020
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2020

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2019
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2019

• Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2018
• Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2018