Conseils Municipaux 2023
- Liste des délibérations du 16/02/2023
- Démission d’une adjointe – modification du nombre de postes d’adjoints
- Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la suppression d’un poste d’adjoint
- Modification du tableau du Conseil Municipal
- Modification de la composition des commissions municipales – suite à démission A. ROUSSEAU
- Modification des membres du CCAS – suite à démission A. ROUSSEAU
- Modification de la composition de la commission extra-municipal culturelle
- Approbation des comptes de gestion du trésorier
- Approbation du Compte Administratif 2022 BUDGET GENERAL
- Approbation du Compte Administratif 2022 – BA ZAC COUR DES BOIS
- Approbation du Compte Administratif 2022 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget général
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe ZAC Cour des Bois
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe lotissements divers
- Le vote du DOB 2023 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
- Avenant n°2 au mandat pour la réalisation et la commercialisation de la ZAC 2 Cour des Bois
- Fixation du prix de cession des terrains viabilisés Tranche5-2 – ZAC de la Cour des Bois
- Avenant N°1 au marché conclu avec RESTORIA pour la restauration municipale
- Avis de la Commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 – 2029
- Conclusion d’une convention avec l’Agence CITTE CLAES pour la réalisation du dossier de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
- Conclusion d’une convention avec COOP-LOGIS pour la construction de logements en PSLA
- Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
- Cession d’un délaissé communal rue du LATAY au profit de M. JAMET et Mme BEAUMONT
- Cession et acquisition rue des Perrières – régularisation des limites de la propriété de M. ORHON, cadastrée YE 100
- Vote d’un tarif facturé à l’auteur des faits pour l’enlèvement des dépôts sauvages par les services techniques
- Conclusion d’une convention avec le service de médecine de prévention du CDG 44
- Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour un accompagnement dans le cadre du recrutement sur le poste de directeur(trice) général(e) des services
- Délibération ANNUELLE autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
- Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP
- Convention avec le SDIS 44 pour la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
- Création d’un emploi non permanent d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 1er juillet au 27 août 2023
- Renouvellement des conventions d’objectif et de financement à conclure avec la CAF
- Procès-verbal de la séance du 16 février 2023
- Liste des délibérations du 28 mars 2023
- Vote du BP 2023 – Budget général
- Vote du BP 2023 – Budget annexe ZAC
- Vote du BP 2023 – Budget annexe lotissements
- Vote des taux de fiscalité directe locale
- Vote des subventions aux associations
- Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2023
- Création d’un budget annexe pour extension des locaux de santé
- Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à M. BINJAMIN
- Réalisation d’une liaison cyclable reliant le bourg au sud de la Commune – demande de subvention FMA – DREAL
- Installation de jeux ludiques au plan d’eau – approbation du l’AVP et demande de subvention PEP 5000 équipements
- Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière
- Bilan foncier 2022
- Conclusion de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation d’armoires techniques nécessaires au raccordement de la fibre
- Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau
- Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau
- Conclusion d’un avenant au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
- Marché de PATA et PAVC 2023 – Approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché
- Acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation de la liaison cyclable pour la desserte sud du territoire du MESANGER
- Création d’un poste permanent d’attaché territorial
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité au Foyer des Jeunes pendant les vacances scolaires d’avril 2023
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH pendant les vacances scolaires d’avril 2023
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité au Multi-Accueil
- Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
- Conclusion d’une convention de partenariat en vue de l’ECO R’AIDE 2023
- Vote d’un tarif pour les voyages organisés par le Foyer des Jeunes
- Conclusion de partenariat pour l’utilisation des jeux au plan d’eau
- Autorisation donnée à la COMPA de mener les démarches d’ingénierie préalables à la conclusion de la CTG
- Procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
- Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
- Liste des délibérations de la séance du 23 mai 2023
- Vote du BP 2023 – Budget annexe Maison médicale rue des Chênes
- Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à Monsieur BINJAMIN
- ZAC Cour des Bois – Avenant au contrat de MOE Acaradis TR6
- Evolution du tarif de la prime ragondin versée à POLLENIZ
- Demande de subvention amende de police 2022 – travaux de sécurisation routière
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de la SAS LANDAIS ANDRE de proroger l’autorisation d’exploiter une carrière au lieudit Les Bimboires
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Technique Solaire d’installer une centrale agri voltaïque au lieudit Le Roscouet
- Avis du Conseil Municipal sur le renouvellement et l’extension du parc éolien des Hautes Landes et sur la charte proposée par la société ABOWIND
- Classement dans la voirie communale
- Sollicitation d’une évolution de la DSR suite à l’évolution de la voirie communale
- Dénomination d’une voie dans la ZA du Petit Bois
- Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public pour l’isolation par l’extérieur
- Approbation des dossiers d’enquête publique et d’enquête parcellaire pour la liaison douce allant du Bourg vers les Etourneaux
- Création d’un poste permanent d’agent de maitrise principal
- Création de 7 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH et au Foyer des Jeunes pour l’été 2023
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité aux servies techniques
- Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Collectivité
- Prise en charge financière des frais de livraison et de traitement de la commande matériel médical spécifique pour un agent dans le cadre d’un accident de service
- proposition d’ouverture du Foyer des Jeunes certains vendredis soirs emportant modification du règlement jeunesse
- Approbation d’une annexe au règlement d’utilisation de la salle du Pont Cornouaille
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus
- Compétence « création et gestion du réseau lecture publique » : approbation d’un avenant aux PV arrêtant les conditions de transfert
- Modification des tarifs de la saison culturelle
Conseils Municipaux 2022
- Relevé de décisions du 15 février 2022
- Relevé de décisions du 29 mars 2022
- Relevé de décisions du 17 mai 2022
- Liste des délibérations du 11 juillet 2022
- Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2022 – publié le 15/07/2022
- Tarifs de location des Haras – logements et dépendances techniques – publié le 15/07/2022
- Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA – publié le 15/07/2022
- Marché de PAVC 2022 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15 /07/2022
- Marché de restauration scolaire pour 2022-2025 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15/07/2022
- Redevance GRDF pour occupation du Domaine Public communal – publié le 15/07/2022
- Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS – publié le 15/07/2022
- Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal – publié le 15/07/2022
- Signature d’une convention de financement des DIAGS ENERGETIQUES avec la COMPA dans le cadre du dispositif ACTEE SEQUOIA – publié le 15/07/2022
- Avis sur le projet de modification du PLU de la Commune de COUFFÉ – publié le 15/07/2022
- Création d’un poste d’assistant de gestion comptable et des ressources humaines – publié le 15/07/2022
- Création d’un poste d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à l’école Hortense Tanvet – publié le 15/07/2022
- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux – publié le 15/07/2022
- Modification du règlement du Conseil Municipal
- Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2022 – 2023 – publié le 15/07/2022
- Avis du Conseil Municipal sur le projet de repowering des éoliennes du parc Mésanger – Pouillé – publié le 15/07/2022
- Procès verbal de séance du 11 juillet 2022
- Liste des délibérations du 13 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
- Cession du Lot 18 – Lot Cœur de Bourg à HABITAT 44 – Réalisation de 5 logements sociaux -publié le 16/09/2022
- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Cœur de bourg / cœur de ville » pour 2022 dans le cadre du dispositif de soutien aux territoires du CD 44 -publié le 16/09/2022
- Avis sur les projets de modification des PLU d’ANCENIS Historique et SAINT GEREON Historique -publié le 16/09/2022
- Prolongation de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau du 15 au 30 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
- Marché d’assainissement pluvial – Le Grand MONTIS et le Bas DEFAY – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché avec l’entreprise attributaire -publié le 16/09/2022
- Marché de fauchage et d’élagage de la voirie communale – Approbation du DCE et autorisation donnée au Maire de signer le marché. -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention avec la COMPA pour la réalisation de travaux sur le bassin versant « HAVRE, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis » -publié le 16/09/2022
- Création d’un poste de responsable jeunesse -publié le 16/09/2022
- Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP -publié le 16/09/2022
- Prise en charge financière d’une paire d’orthèses plantaires d’un agent -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention de prestation de service avec la CAF pour le lieu d’accueil enfants – parents -publié le 16/09/2022
- Modification du règlement des services Enfance -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention de mécénat avec le restaurant « Le 7 de Table » pour la saison culturelle 2022 – 2023 -publié le 16/09/2022
- Procès verbal de la séance du 13 septembre 2022
- Liste des délibérations du 25 octobre 2022
- Décision modificative n° 1 – BP 2022 – Budget général – publié le 31/10/2022
- Avenant n°1 à la convention de forfait OGEC – publié le 31/10/22
- Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2022
- Acquisition par la Commune du chemin des BUZARDS auprès des consorts BOISNEAU – VOLEAU – publié le 31/10/22
- Conclusion d’une convention entre la COMPA, la SCEA SUTEAU et la Commune de MESANGER portant sur l’occupation d’une parcelle communale durant les travaux de réalisation de la STEP – publié le 31/10/22
- Création d’un poste de chargé(e) de communication, culture et vie locale- publié le 31/10/22
- Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2022 – publié le 31/10/2022
- Adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 44- publié le 31/10/22
- Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel- publié le 31/10/22
- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 de ATLANTIC’EAU- publié le 31/10/22
- Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
- Liste des délibérations du 13/12/2022 – publié le 16/12/2022
- Décision modificative n° 2 – BP 2022 – Budget général
- Créances irrécouvrables 2022
- Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2021
- Vote des TARIFS des salles et services pour 2023
- Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes du Pays d’Ancenis
- Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2023 avant vote du BP 2023
- Exonération des pénalités de retard marché LANDAIS PAVC 2019
- Prolongation de la promesse de vente à terme ACTI-SAMAB
- Autorisation du Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de fonctionnement du service commun des autorisations du droit des sols et la convention consolidée
- Dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 : Élaboration du plan-guide opérationnel et demande de subvention
- Plan d’investissement énergétique communal – PHASE 1 – Approbation de l’APD et demande de subvention DETR / DSIL
- Extension des locaux techniques Demande de subvention DETR / DSIL 2023
- Projet de déviation de la LOIRIERE– Avis de la Commune
- Demande de subvention au titre du dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 dans le cadre de son AMI « Cœur de bourg / cœur de ville » – Création d’une liaison cyclable pour desserte du sud du territoire de MÉSANGER
- Conclusion d’une convention avec le SYDELA pour la mise à disposition de services pour l’accompagnement à la réalisation d’une opération d’auto -consommation collective pour les panneaux photovoltaïques situés à la Maison des associations
- Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent au restaurant scolaire – Intégration d’heures complémentaires au temps de travail de l’agent
- Modification de la durée hebdomadaire d’une auxiliaire de puériculture au Multi- accueil – Fusion de deux postes
- Modification de la durée hebdomadaire de l’infirmière au Multi -accueil – Ajout des missions de référent santé et accueil inclusif
- Modification de la durée hebdomadaire de la maîtresse de maison au Multi- accueil
- Convention avec le SDIS pour la prise en charge par les services Enfance – Jeunesse des enfants des pompiers
- Conclusion d’un avenant à la convention conclue avec la société REFOOD pour la collecte et le traitement des déchets alimentaires du restaurant scolaire
- Vœu du Conseil Municipal pour le maintien des urgences du Centre Hospitalier Erdre et Loire
- Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2023 lors des vœux du Maire à la population
- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
Conseil Municipaux 2021
- Relevé de décision du Conseil Municipal – 13 Février 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 30 mars 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 18 mai 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 06 juillet 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 septembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 2 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 décembre 2021
Conseils Municipaux 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Novembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juin 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2020
Conseil Municipaux 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2019
Conseils Municipaux 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2018
