Décisions du Maire

Décisions du Maire 2026

2026_001_FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement R09 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille LEFEUVRE et pour un montant de 291 € – publié le 13/01/2026

2026_003_FUNERAIRE – Mise à disposition de l’emplacement L 31 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour M. Denis TOUBLANC et pour un montant de 291 € – publié le 14/01/2026

2026-E001 – ENFANCE-JEUNESSE – Contrat_de_réservation_LA RINCERIE camps juillet Centre_de_loisirs – Publié le 15/01/2026

2026_005_AFFAIRES GENERALES – Avenant n°1 avec la Maîtrise d’oeuvre OUEST AM’ pour des missions supplémentaires sur la révision du PLU pour un montant de 5600.00 € HT soit 6 720.00 € TTC – publié le 15/01/2026

2026 004 ENFANCE JEUNESSE – Contrat de réservation pour le camping de l’Orgatte à Notre Dame de Monts pour les séjours été 2026 du foyer des jeunes. – publié le 19/01/2026

2026_006_FUNERAIRE_ Mise à disposition d’une case columbarium dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille TESSIER-PASSELANDE et pour un montant de 1 139.00 € – publié le 20/01/2026

2026_E002 FINANCES_Modification-régie-mixte-ACCUEIL-MAIRIE-publiée-le-27/01/2026

2026_007_FUNERAIRE_Mise à disposition de l’emplacement T16 pour une durée de 30 ans pour la famille BROCHARD et pour un montant de 561 € – publié le 29/01/2026 

2026_008_FUNERAIRE_Mise à disposition de la case n°39 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille MAULNY-ESVAN pour un montant de 1 139€ – publié le 04/02/2026

2026_009_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement E20 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille PERROIN pour un montant de 291 € – publié le 10/02/2026

2026-010_TECHNIQUE_Mise à disposition de moutons solognots pour éco pâturage aux abord de l’espace enfance jeunesse pour un montant TTC de 1420.90€_publié le 12/02/2026 

2026-E003_FINANCES_ARPEGE_INFORMATIQUE_Avenant_Contrat_C2212555_progiciel_métier_enfance_jeunesse publiée le 20 février 2026

DDM_E2026_004_AFFAIRES_GENERALES_convention_honoraires_avocats_SELAS_SEBAN_&_ASSOCIES_publié le 10/03/2026

E005-2026-AFFAIRES GENERALES_convention de conseil juridique cabinet d’avocats CORNET-VINCENT-SEGUREL-publié le 10/03/2026

2026_002_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement Q11 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille COTTINEAU et pour un montant de 291 € – publié le 26/03/2026

E006-2026-TECHNIQUE_Contrat avec la société RDN pour la dératisation, désinsectisation au pôle enfance les Tournesols-publié le 26/03/2026 

Décisions du Maire 2025

2025_001 – FUNERAIRE – Mise à disposition d’un emplacement dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille AILLERIE et pour un montant de 561 € – publié le 02/01/2025

2025_002 – Marché de maintenance informatique – attribution à l’entreprise APSSI pour un montant de 8 835.70€ HT par an, soit 26 507.10€ HT pour 3 ans – publié le 08/01/2025

2025_003 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement Case n°11 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille JOULAIN et pour un montant de 291 € – publié le 17/01/2025

2025_004 – AFFAIRES GENERALES – Contrat avec la société BRANGEON pour le balayage de la voirie sur la commune de Mésanger pour un montant de 5 858.17€ HT (6 443.99€ TTC) par an soit 17 574.51 € HT (19 331.96€ TTC) pour 3 ans – publié le 27/01/2025

2025_006 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement I03 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille BIOTEAU et pour un montant de 291 € – publié le 27/01/2025

2025_005 – FUNERAIRE – Mise à disposition d’une case de columbarium dans le cimetière de Mésanger pour la famille MELIN-CESBRON pour une durée de 15 ans et d’un montant de 1139.00 € – publié le 05/02/2025

2025_0086 FINANCES – Régie Foyer des jeunes Modification du montant de l’avance : 4500€ au lieu de 1000€ – publié le 05/02/2025

2025_009 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement I19 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille MOREAU-LANDAIS et pour un montant de 561 € – publié le 06/02/2025

2025_010 – ENFANCE JEUNESSE – Contrat de réservation avec l’association MIJE Paris – publié le 06/02/2025

2025_007 – FUNERAIRE – Mise à disposition d’un emplacement dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans et pour un montant de 561 € – publié le 18/02/2025

2025_011 – FUNERAIRE – Mise à disposition d’une case de columbarium dans le cimetière de Mésanger pour la famille CLEMENCEAU-PARIS pour une durée de 30 ans et pour un montant de 1 409 € – publié le 11/03/2025

2025 012 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société SANDYTECH – Excel – Tableaux croisés dynamiques le 14 /03/2025 pour un montant de 450 € TTC – Publiée le 11/03/2025

2025_013 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement D03 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille SUTEAU et pour un montant de 291 € – publié le 11/03/2025

2025-014-TECHNIQUE-Contrat de dératisation, désinsectisation de nuisibles _société RDN pour un montant de 500€ TTC_publié le 14/03/2025

2025_015 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société DRIVING FORMATION – Habilitation électrique le 19 et 20 /03/2025 pour un montant de 270 € TTC – Publiée le 13/03/2025

2025_016 – FUNERAIRE – Mise à disposition d’un emplacement dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille BRIAND et pour un montant de 1409 € – publié le 18/03/2025

2025 017 ENFANCE JEUNESSE – contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « chaud devant! le Voilà Voilà » interprété par la troupe de la compagnie Les Wagonnets le 13 décembre 2025 publié le 18/03/2025

2025 018 ENFANCE JEUNESSE Contrat de location avec la société Innovasports pour des structures gonflables interactives sur Fêtes faites l’été le 8 et 10 juillet 2025. Publié le 18/03/2025

2025_019 TECHNIQUE – Contrat avec la société QUALICONSULT pour un diagnostic plomb et amiante à l’école H. TANVET avant travaux de réhabilitation pour un montant de 1080.00 € HT soit 1296.00 € TTC – publié le 21/03/2025

2025_020 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société DRIVING FORMATION – Habilitation électrique le 15 et 16 décembre 2025 pour un montant de 270 € TTC – publié le 04/04/2025

2025_021 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société DRIVING FORMATION – Habilitation électrique le 14 et 15 avril 2025 pour un montant de 270 € TTC – publié le 04/04/2025

2025_022 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société DRIVING FORMATION – Habilitation électrique le 16 et 17 juin 2025 pour un montant de 270 € TTC – publié le 04/04/2025

2025_023 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société ENNEA9 – « Valoriser la différence des talents pour mieux coopérer » les 27,28 et 29 août 2025 pour un montant de 1500 €  TTC – publié le 04/04/2025

2025_024 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société DRIVING FORMATION – Autorisation d’intervention à proximité des réseaux le 25 avril 2025 pour un montant de 192 € TTC – publié le 04/04/2025

2025_025_COMMUNICATION_Contrat de maintenance des panneaux lumineux LUMIPLAN – publié le 08/04/2025

2025_026_TECHNIQUE_Contrat avec la société QUALICONSULT pour un diagnostic amiante avant travaux sur enrobés et repérage des HAP dans les enrobés routiers à l’école H. TANVET avant travaux de réhabilitation pour un montant de 380.00 € HT soit 456.00 € TTC – publié le 15/04/2025

2025_027 – TECHNIQUE – Contrat avec la société QUALICONSULT pour une mission CSPS durant les travaux de réhabilitation de l’école H. TANVET pour un montant de 5 400.00 € HT soit 6 480.00 € TTC – publié le 22/04/2025

2025_028 – TECHNQIUE – Contrat avec la société QUALICONSULT pour une mission Contrôle Technique durant les travaux de réhabilitation de l’école H. TANVET pour un montant de 6 440.00 € HT soit 7 728.00 € TTC – publié le 22/04/2025

2025_029 – CULTURE – Contrat_de_cession_Tribute_Michel_Berger – publié le 24/04/2025

2025_030 – AFFAIRES GENERALES – Contrat avec la Maîtrise d’Oeuvre TERRITOIRES PARTAGÉS pour les travaux d’aménagement de la rue des Coudrais et la rue des Tourtereaux pour un montant de 37 762.00 € HT soit 45 195.00 € TTC – publié le 24/04/2025

2025_031 – RH- Convention de formation de 2 agents avec la société INFRES – BPH et HACCP le 12 juin 2025 pour un montant de 380,00 € TTC – Publiée le 25/04/2025

2025_032 – AFFAIRES GENERALES – Contrat avec la Société GESCIME pour la mise en place d’un logiciel cimetière en fullweb pour un montant de 3 951.00 € HT soit 4 741.20 € TTC et d’un contrat de maintenance annuelle pour un montant de 1 218.00 € HT soit 1 461.60 € TTC – publié le 30/04/2025

2025_033 – AFFAIRES GENERALES – Avenant n°1 au lot n°5 – changement du cadran nord de l’église Saint Pierre Saint Paul du marché de restauration partielle de l’église pour un montant de 398.11 € HT soit 477.73 € TTC avec l’entreprise LUSSAULT CAMPANISTE – publié le 09/05/2025

2025_034 – AFFAIRES GENERALES – Contrat avec la société BUREAU VERITAS pour la maîtrise d’oeuvre de la démolition des anciennes salles associatives La Chapellainerie pour un montant de 11 600.00 € HT soit 13 920.00 € TTC – publié le 26/05/2025

2025_035 – FUNERAIRE – Pose d’une plaque sur la stèle du Jardin du Souvenir dans le cimetière de Mésanger suite à la dispersion des cendres de M. Philippe JUTON pour un montant de 210.00 € TTC et pour une durée de 15 ans renouvelable – publié le 19/05/2025

2025 036 ENFANCE JEUNESSE – contrat de réservation avec le domaine national du château d’Angers pour une visite de groupe avec le foyer des jeunes le mercredi 16 juillet 2025 – publié le 21/05/2025

2025 037 ENFANCE JEUNESSE – contrat de réservation avec les mines bleue de Noyant la Gravoyère pour une visite de groupe avec le foyer des jeunes le mardi 26 août 2025 – publié le 21/05/2025

2025_038 CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du Collectif Crazy Family – Fête Faites l’été ! – publié le 21/05/2025

2025_039 CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Destination ailleurs » par La Cantaria – Saison culturelle – publié le 21/05/2025

2025_040 CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le Professeur » – Saison culturelle – publié le 21/05/2025

2025_041 CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Oskar le Magicien » – Saison culturelle – publié le 21/05/2025

2025_042 CULTURE – Contrat de prestation pour le trio Tirami Swing – Fête Faites l’été – publié le 21/05/2025

2025_043 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société STAFF – Licence entrepreneur du spectacle du 6 octobre au 10 octobre 2025 pour un montant de 1250,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_044 – RH – Convention de formation de 5 agents avec la société FORMULPRO – Conduite sécurité – Engins de chantier le 30 juin et le 1er juillet 2025 pour un montant de 1380,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_045 – RH – Convention de formation de 9 agents avec la société SECOURIR POUR LA VIE – Exercice évacuation incendie le 21 octobre 2025 pour un montant de 255,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_046 – RH – Convention de formation de 11 agents avec la société SECOURIR POUR LA VIE – Exercice évacuation incendie le 20 novembre 2025 pour un montant de 255,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_047 – RH – Convention de formation de 2 agents avec la société API Premiers pas cuisine – BPH et HACCP le 4 décembre 2025 pour un montant de 380,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_048 – RH – Convention de formation d’un agent avec la société API Premiers pas cuisine – BPH et HACCP le 16 octobre 2025 pour un montant de 190,00 € TTC – publié le 21/05/2025

2025_049 – CULTURE – Contrat de cession avec Stef’anim pour Fête Faites l’été ! – publié le 26/05/2025

2025_050 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement O 24 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille LANDAIS pour un montant de 291 € – publié le 6/06/2025

2025_053 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement J 28 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille AUNEAU pour un montant de 291 € – publié le 6/06/2025

2025 054 – ENFANCE-JEUNESSE – Contrat de réservation avec TERRA BOTANICA – 55 entrées jeunes – 8 entrées accompagnateurs – 1 entrée chauffeur (gratuit) pour un montant de 575,00 € TTC – publié le 04/06/2025

2025_057_FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement I 20 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille RENAUD pour un montant de 561 € – publié le 23/06/2025

2025_058 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement D 14 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille GUILLOTEAU pour un montant de 291 € – publié le 24/06/2025

E001-2025  RH – Convention de formation de 10 agents avec l’association Comité départemental des secouristes français Croix Blanche de Loire-Atlantique – Premiers Secours Citoyen niveau 1 le 29 octobre 2025 pour un montant de 600,00 € TTC – publié le 24/06/2025

E002-2025 FINANCES – Modification régie mixte FOYER DES JEUNE – Publiée le 27/06/2025

E003-2025 FINANCES – Modification régie recettes LOCATION DE SALLE – Publiée le 27/06/2025

E004-2025 FINANCES – Modification régie mixte MAISON DE L ENFANCE – Publiée le 27/06/2025

E005-2025 FINANCES – Modification régie mixte FETES ET CEREMONIES – Publiée le 27/06/2025

E006-2025 FINANCES – Modification régie mixte ACCUEIL DE LA COMMUNE – Publiée le 27/06/2025

E007_2025 – FINANCES – Marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation de l’école Tanvet – révision des hono-raires suite APD

E009_2025 – FINANCES – Contrat de location d’un aspirateur trachéal – publié le 7 juillet 2025 

E010-2025-TECHNIQUE-Contrat d’entretien des espaces verts-publié le 10 juillets 2025

2025_059 – FUNERAIRE – Renouvellement de l’emplacement M20 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille FOURRIER et pour un montant de 291 € – publié le 15 juillet 2025

2025_060_FUNERAIRE_Mise à disposition d’un emplacement dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille RICHARD-GUILLON et pour un montant de 291€ – publié le 23/07/2025

2025_061_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement case n°13 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille CHOTARD et pour un montant de 561 € – publié le 29/07/2025

2025_062_FUNERAIRE_Mise à disposition d’un emplacement dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille DELANOU-DAVODEAU et pour un montant de 561 € – publié le 29/07/2025

E008-2025 FINANCES – Modification régie mixte FOYER DES JEUNES – publié le 31_07_2025

E011-2025 RH – Convention de formation de 2 agents avec la société Driving Formation – Gerbeurs catégorie 2 le 18 septembre 2025 pour un montant de 260,02 € TTC – publié le 06/08/2025

E012-2025 – FINANCES – Marché de rénovation de l’église – lot 1 – Maçonnerie – Pierre de taille – Avenant n°1 pour la reprise des niveaux des corbeaux support de beffroi – chambre des cloches pour un montant de 6 037,20€ HT avec l’entreprise BMH – publié le 19 / 08 / 2025

E013-2025 FINANCES Modification régie recettes LOCATION DE SALLES publié le 26/08/2025

E014-2025 FINANCES modification régie mixte MAISON ENFANCE publié le 26/08/2025

E015-2025 FINANCES Modification régie mixte FETES ET CEREMONIE publié le 26/08/2025

E016- 2025 FINANCES Modification régie mixte ACCUEIL MAIRIE publié le 26/08/2025

E017-2025 FINANCES Marché SMACL Avenant 3 au lot 2 Responsabilité civile publié le 26/08/2025

2025_063_FUNERAIRE_ Mise à disposition de l’emplacement W21 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille TOUBLANC-LEBOSSE et pour un montant de 561 € – publié le 11/09/2025

2025_064_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement H13 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille RAVARD-LANOE et pour un montant de 561 € – publié le 05/09/2025

2025_066_FUNERAIRE_Mise à disposition de l’emplacement J20 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille ROGER-CHAMAND et pour un montant de 561 € – publié le 17/09/2025

2025_067_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement L25 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille RAITIERE et pour un montant de 261 € – publié le 19/09/2025

2025_068_FUNERAIRE_Renouvellement de l’emplacement P06 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille LHERIAU et pour un montant de 261 € – publié le 29/09/2025

E018- 2025 FINANCES – Modification fonctionnement régie mixte ACCUEIL MAIRIE publiée le 29_09_2025

E019-2025 FINANCES – Modification fonctionnement régie recettes LOCATION SALLES publiée le 29_09_2025

E020_2025 FINANCES – Modification fonctionnement régie mixte FETES ET CEREMONIES publiée le 29_09_2025

E021-2025 FINANCES – Modification fonctionnement régie mixte MAISON ENFANCE publiée le 29_09_2025

E023-2025-TECHNIQUE-Mise en service de la téléphonie fixe sur le réseau mobile pour l’atelier municipal pour un montant de 35€00 HT mensuel-SFR-publiée le 09/10/2025

E024-2025-SOCIAL-Audit de fonctionnement et d’organisation de la crèche municipale par le cabinet OPTIM’HOMME pour une durée de 6 jours et pour un montant de 6 900.00 € HT soit 8 8 280.00 € TTC – publié le 15/10/2025

2025_069_FUNERAIRE_Mise à disposition de l’emplacement U12 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille ESNEAULT-JOUBERT et pour un montant de 561 € – publié le 16/10/2025

2025_070_FUNERAIRE_Mise à disposition de l’emplacement T13 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille OGER-BLAIS et pour un montant de 291 € – publié le 16/10/2025

2025_071_FUNERAIRE_Mise à disposition d’une case de columbarium dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille VOLEAU-CLÉMENCEAU et pour un montant de 1 409.00 € – publié le 21/10/2025

E025-2025 – RH – Convention de formation de 2 agents avec l’entreprise RESTORIA – Le savoir partagé – Bonnes pratiques d’hygiène et de travail en restauration le 16 avril 2026 pour un montant de 283,20 € TTC – publié le 03/11/2025

2025-072-FINANCES-contrat de prestation ponctuelle pour la vérification avant mise en service des aires collectives de jeux-balançoire dans l’Allée des Chênes pour un montant de 276€00 TTC-publié le 06/11/2025

2025_075-AFFAIRES GENERALES-Marché de travaux – Aménagement d’une liaison douce de la Millaudière à la rue de la Bellangeraie – Avenant n°3 – modification dans la tranche des travaux de la tranche optionnelle 2 pour un montant de 29 274.60 € HT soit 35 129.52 € TTC-publié le 19/11/2025

2025_074_ ENFANCE-JEUNESSE-convention CROQ NOTES projet éveil sensoriel et musical Multi accueil – publié le 27/11/2025

2025_077  ENFANCE-JEUNESSE -Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Fantaisie Polaire du 12 décembre 2025 – publié le 17/11/2025

E026-2025_CULTURE_Contrat_Sacem – Publié le 28/11/2025

2025-079_FUNERAIRE_ Renouvellement de l’emplacement R08 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 15 ans pour la famille DAVODEAU pour un montant de 291 € – publié le 11/12/2025

2025-080_FUENRAIRE_ Mise à disposition de l’emplacement W22 dans le cimetière de Mésanger pour une durée de 30 ans pour la famille ROUL-GABORIT pour un montant de 561.00 € – publié le 11/12/2025

2025-076_AFFAIRES GENERALES_ Marché de travaux de rénovation partielle de l’église – lot n°2 charpente menuiserie serrurerie – avenant n°1 pour la dépose et l’évacuation de la cabine horloge et du terrasson pour un montant de 1 998.06 € HT soit 2 397.67 € TTC – publié le 11/12/2025

2025-078_AFFAIRES GENERALES_Avenant n°1 avec la Maîtrise d’Oeuvre OUEST AM’ pour des missions supplémentaires sur la révision du PLU pour un montant de 5 600.00 € HT soit 6 720.00 € TTC, publié le 16/12/2025

E027-2025 – COMMUNICATION_Contrat_Lumiplay – publié le 16/12/2025

Décisions du Maire 2024

2024_001 – FINANCES – Avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’une liaison douce entre le Bourg et la Millaudière pour un montant de 8 163€HT avec l’entreprise EIFFAGE

2024_002 – CULTURE – Contrat pour une animation 100% ballons par Lucky Benji – publié le 19/01/2024

2024_003 – FINANCES – Avenant n°1 au marché de Maîtrise d’Oeuvre pour la réhabilitation de l’église – publié le 25/01/2024

2024-004 – ENFANCE Contrat de réservation séjour enfant ALSH 22/07/2024 au 25/07/2024 avec Ter’Anima – publié le 06/02/2024

2024-005-FINANCES- Avenant à l’acte création de la régie mixte service accueil à la population » de la Commune – publié le 06/02/2024

2024_006_RH_Convention de formation d’un agent du 13/02/2024 au 15/02/2024 à titre gracieux publié le 06/02/2024

2024_007_ENFANCE_Convention de formation de 4 agents du Lieu d’Accueil Enfants Parents – publié le 14/02/2024

2024_008_RH_Convention de formation des agents « Equipier de première intervention – option évacuation » publié le 20/02/2024

2024-009-TECHNIQUE-Contrat d’entretien espaces verts ZAC Cour des Bois du 01/03/2024 au 28/02/2025-publié le 08/03/2024

2024-010-ENFANCE Contrat de réservation Camping le Bel Essor-publié le 26/03/2024

2024_012_RH_Convention_de_réalisation_d’un_bilan_de_compétences_d’un_agent_publié_le_21/03/2024

2024-013-SOCIAL Contrat intervention Analyse des pratiques professionnelles RPE – publié le 22/03/2024

2024-014-FINANCES Contrat BERGER LEVRAULT Bles Connect Chorus Pro et i-parapheur-publié le 22/03/2024

2024-015-FINANCES Contrat BERGER LEVRAULT Bles Connect Echanges sécurisées-publié le 22/03/2024

2024-017-FINANCES Avenant n°1 sur le lot n°3 charpente couverture et bardages du marché d’extension des ateliers municipaux et locaux associatifs – publié le 12/04/2024

2024-018 FINANCES REGIE Foyer des jeunes Avenant à la création de la régie – modification nature dépenses – publié le 12/04/2024

2024-019- FINANCES REGIE Service Accueil à la population Avenant à la création de la régie – modification montant avance – publié le 12/04/2024

2024-020-TECHNIQUE-Contrat logiciel web hébergé et sécurisé KANLAB’-société SAS ALCOSE DÉVELOPPEMENTS-publié le 19/04/2024

2024-022 – CULTURE – Contrat de cession – Compagnie Slash – publié le 21/05/2024

2024-023-CULTURE-Contrat de cession – Tribute Goldman – publié le 21/05/2024

2024-024-CULTURE-Contrat de cession – Les P’tites Mains Baladeuses – publié le 21/05/2024

2024-025-CULTURE-Contrat de cession – Association La Désopilante – publié le 21/05/2024

2024-026 – FINANCES – ERB MArché extension des ateliers municipaux – Avenant 1 sur le lot 2 Gros Oeuvre – Maçonnerie – publié le 23 mai 2024

2024-027 – FINANCES – Contrat de vente et de prestation de service pour l’acquisition d’un copieur et sa maintenance avec l’entreprise INKCO pour un montant d’acquisition de 4 500€ HT et de maintenance de 92€ HT

2024 – 28 – ADMINISTRATION GENERALE – Conclusion d’un bail professionnel avec le cabinet médical des Chênes pour la location du bureau 3 et des parties communes du cabinet médical de Mésanger pour un montant de 714,87€ mensuel  – publié le 30 mai 2025

2024-30 – CULTURE – Contrat de cession – Duo Symbiose – publié le 05/06/2024

2024-29 convention d’occupation à titre précaire Studio Haras

2024-31 – FINANCES – SMACL Marché assurance – lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – avenant 2 – publié le 07/06/2024

2024_34_RH_Convention_formation_un_agent_24_25_juin_2024_à_titre_gracieux_publié_le_14/06/2024

2024_35_RH_Convention_formatio_un_agent_24_25_juin_2024_à_titre_gracieux_publié_le_14/06/2024

2024-33-TECHNIQUE_Marché public de téléphonie mobile,connexion internet SFR + prestations VD COM_ppublié le 14/06/2024

2024-36-TECHNIQUE_Marché de téléphonie mobile, mise en place de la téléphonie dans tous les bâtiments communaux_SFR_publié le 14/06/2024

2024-32 FINANCES Vente du véhicule Hunday à 1 € symbolique à l’association ATAO INSERTION publié le 17 06 2024

2024-37 ADMINISTRATION GENERALE Contrat-de-location-280-C-rue-des-Chevaliers-de-Malte publié le 12 07 2024

2024-38 FINANCES  Marché de travaux Cabinet médical Lot n° 2 Entreprise BOURRIGAULT avenant 1 publié le 20/06/2024

2024-39 FINANCES  Marché de travaux Cabinet médical Lot n° 3 Entreprise BOURRIGAULT avenant 1 publié le 20/06/2024

2024-40_CULTURE_Contrat_de_cession_Black_Pickles_Fête_Faites_l’été – publié le 28/06/2024

2024-41 AFFAIRES GENERALES – Marché de maintenance informatique – attribution à APSSI pour un montant de 5 422€ HT par an publié le 02/07/2024

2024-42-FINANCES Avenant acte de création de la régie mixte Foyer des jeunes – modification montant avance – publié le 05/07/2024

2024-43-TECHNIQUE Contrat d’entretien des espaces verts _ESATCO-publié le 11/07/2024

2024-44-FINANCES Marché assurances – GROUPAMA Lot 4 assurances véhicules à moteur et risques annexes – Avenant 1- publié le 17/07/2024

2024-047-FINANCES Marché Travaux création liaison douce entre le bourg et la Millaudière avec la société Eiffage – Avenant 2- publié le 02/08/2024

2024-048 – CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « cent voix en l’air » interprété par Bruno JULIEN, le samedi 16 novembre 2024 – publié le 19 août 2024 

2024-049 – CULTURE – Contrat de résidence du spectacle « Tribute Michel Berger » par POP-HALL Productions, du 03 au 04 octobre 2024 – publié le 19 septembre 2024

2024-050-ADMINISTRATION – Tarif d’expropriation des parcelles de Monsieur Louis RENAUD – publié le 1er octobre 2024

2024-052-CULTURE-Contrat de résidence du spectacle « Emilie Jolie » par l’école de musique Arpège – publié le 10 octobre 2024

2024-055-ADMINISTRATION – Contrat de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l’école H. TANVET – publié le 18 octobre 2024

2024-056-SOCIAL- Contrat de location studio haras-convention précaire – publié le 22 octobre 2024

2024-057 – BÂTIMENTS – régulation GTB du marché de rénovation énergétique de 5 bâtiments communaux pour un montant de 5 324.40€ HT avec l’entreprise NODEWISE- publié le 23 octobre 2024 

2024-058 – AFFAIRES GENERALES – Contrat pour une animation maquillage et jonglage sur le marché hebdomadaire du 26 octobre 2024 pour un montant de 350€ avec la troupe Choupette et ses amis – publié le 23 octobre 2024 

2024-059- CULTURE – Avenant au contrat de résidence pour la création du spectacle « Tribute Michel Berger » par Pop-Hall Productions – publié le 28 octobre 2024

2024-060-AFFAIRES GENERALES – Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques – publié le 29 octobre 2024

2024-062-ENFANCE JEUNESSE – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de l’appel d’offre public relatif à la livraison de repas pour la restauration municipale.

2024-061-ENFANCE JEUNESSE – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour une mission de suivi et d’accompagnement de l’exécution du marché de restauration scolaire.

2024-053-ENFANCE JEUNESSE – Contrat d’engagement mutuel pour le projet d’éveil musical sur l’année 2024-2025 au Multi-Accueil PAS à PAS.

2024-064-SOCIAL – Contrat de cession droit exploitation avec le THEATRE DES 7 LIEUES spectacle Lutins Lutins pour le Relais Petites Enfance – publié le 03/12/2024

2024_065_AFFAIRES GÉNÉRALES_Contrat pour une animation sculpture de ballons et déambulation du Père Noël sur le marché hebdomadaire le 21/12/2024. Publié le 3/12/2024

2024-066-SOCIAL – Contrat de cession droit exploitation avec le THEATRE DES 7 LIEUES spectacle Fantaisie Polaire pour le Relais Petites Enfance – publié le 04/12/2024

2024-067-FINANCES – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l’école Hortense Tanvet suite à un changement de statut juridique – publié le 10/12/2024

2024-069-FINANCES-contrat de partenariat portant occupation du domaine public pour une consigne autonome pickup – boulevard des arts – publié le 20/12/2024

2024-068-AFFAIRES GENERALES-Contrat pour une soirée buffet et spectacle « dans la nuit liberté » à destination des élus le vendredi 5 septembre 2025 – publié le 20/12/2024

2024-071-TECHNIQUE_contrat d’adhésion carte carburant Pro U_publié le 31/12/2024

2024-070-ENFANCE-JEUNESSE_Contrat_ATOUT_Restauration_AMO_marché_RS-MA – publié le 03/01/2025

 

Décisions du Maire 2023

2023-001-EFFIVERT_contrat d’entretien des espaces verts de la ZAC Cour des Bois, tranche 2, 3 et 4 publiée le 02/02/2023

2023-002 Convention avec Monsieur Peraldi Analyse des Pratiques Professionnelles Relais Petite Enfance publiée le 08/02/2023

2023-003 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La Route des airs » du 13/05/2023 – publié le 09/03/2023

2023-005 Avenant acte de création régie Foyer des jeunes publié le 17/03/2023

2023-006 Avenant acte de création régie service accueil à la population de la commune publié le 17/03/2023

2023-007 Contrat de prestations et maintenance e.magnus hébergé solution Berger-Levrault publié le 17/03/2023

2023-008 Avenant 1 au lot 1 du marché Fauchage Elagage avec la société Edelweiss pour modification répartition règlement co-traitants publié le 22/03/2023

2023-009 Avenant 1 au lot 2 du marché assurances – responsabilité civile avec la société SMACL pour régularisation cotisation 2022 publiée le 29/03/2023

2023-010 Termes et conditions générales du devis de réservation ANJOU SPORT NATURE séjour Centre de loisirs publiée le 07/04/2023

2023-011 – Conclusion d’un contrat avec la société METAVISION pour la réalisation d’une étude de stationnement – publiée le 14/04/2023

2023-012 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Brel émotions » du 11/11/2023 – publié le 14/04/2023

2023-013 Contrat de service concernant le logiciel ASYS-progiciel RH So’Horsys – publié le 21/04/2023

2023-14 Contrat de réservation UN PAS DE COTE camps organisé par le Centre de Loisirs – publié le 25/04/2023

2023_15 Marché Public de Prestations Intellectuelles – MOEU-PGO – Publiée le 05/05/2023

2023-016 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les aventures de Tchitchiko ou Les âmes mortes Poème » du 07/10/2023 – Publiée le 24/05/2023

2023-017 – Marché de maitrise d’oeuvre avec le cabinet ARRONDEL pour la viabilisation d’une parcelle de la tranche 1 de la ZAC Cour des Bois pour un montant de 8 190€ HT – publiée le 07 / 06 /2023

2023-19 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « The Elton Tribute » par l’orchestre The Elton Tribute du 13/04/2024 – Publiée le 07/06/2023

2023-17 – Conclusion d’un marché de maîtrise d’oeuvre avec Frédérick BERTHELOT pour l’aménagement d’un local en cabinet médical pour un montant de 10 800 € HT – publiée le 09/06/2023

2023-020 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical par Cottich Connexion du 08/07/2023 – Publié le 27/06/23

2023-021 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical par Atlantick Floyd du 08/07/23 – Publié le 27/06/23

2023-022 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical « Les P’tites mains baladeuses » du 08/07/2023 – Publié le 05/07/2023

2023-023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Les Tontons Covers du 08/07/2023 – Publié le 05/07/2023

2023-024 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Vintage du 08/07/23 – Publié le 05/07/2023

2023-025-contrat d’entretien des espaces verts du bourg avec la société ESATCO – publié le 21/07/2023

2023-026-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour le complexe du Pont Cornouaille – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour Les Tournesols – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour le complexe du Phénix – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour L’école maternelle H. Tanvet – publié le 21/07/2023

2023-030 – Contrat de commercialisation de billetterie avec la société Trustweb SASU, éditeur de la solution Billetweb – publié le 31/07/2023

2023-031 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical « Craic Irish Dance » du 17 février 2024 – Publié le 31/07/2023

2023-032 – Modification régie Fêtes et Cérémonies – Rajout encaissement par carte bancaire via TPE et en ligne via une convention avec la société BILLETWEB – publié le 04/08/2023

2023-033-Contrat de prestation ponctuelle pour vérification des installations électriques de 5 salles de réunion-APAVE-publié le 29/08/2023

2023_034_Convention_formation_membres_CST_publiée_le_05/09/2023

2023-035 – Convention de partenariat éveil musical 2023_2024 au Multi Accueil publiée le 21_09_2023

2023-038 – Modification de l’acte de création de la régie mixte Maison de l’Enfance publiée le 03/10/2023

2023-039 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle du 09/12/2023  « Chaud devant ! Le voilà voilà » Compagnie Les Wagonnets publié le 10/10/2023

2023-037 – Convention de formation Tronçonneuse manipulation en sécurité

2023-40 – contrat de location matériels informatiques-AXES SYGMALAB – PUBLI2 LE 13/10/2023

2023-041- Convention de partenariat avec CEZAM – publié le 23/10/2023

2023-042-contrat pour une mission coordination SPS transformation du cabinet du dentiste en cabinet médical-DEKRA – publié le 31/10/23

2023-043-contrat pour la maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre de l’Eglise – publié le 03/11/2023

2023-044-contrat pour une mission de contrôle technique pour les travaux de transformation du cabinet du dentiste en cabinet médical-DEKRA-publié le 07/11/2023

2023-045-avenant n° 1 au marché lot 1 – extension atelier municipal-GUILLOTEAU TP – publié le 08/11/2023

2023-046-Contrat_de_Cession_La_Cantaria – publié le 18/11/2023

2023-047-Contrat Electricité provisoire LD Public pour le cabinet médical avec EDF – publié le 21/11/2023

2023-048-Marché de téléphonie mobile, centrex et fixe-SFR-publié le 07/12/2023

2023-049- Avenant à la création de la régie mixte Services accueil à la population de la Commune- publié le 11/12/2023

2023-050 – ATOUT RESTAURATION Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant le marché restauration scolaire – publié le 15/12/2023

2023-051- ARPEGE Contrat de service Espace Citoyens Premium – publié le 15/12/2023

2023-052-BERGER LEVRAULT Contrat acquisition de progiciels et de prestations de services 2024-2026- publié le 19/12/2023

2023-053_Contrat de cession Lilie Printemps et Damien Joëts- publié le 19/12/2023

Décisions du Maire 2022

2022 – 34 RH formation d’un agent MA publiée le 05/07/2022

2022 – 32 KOESIO bon de commande et services associés 3 copieurs publiée le 06/07/2022

2022 – 35 ESATCO contrat entretien espaces verts publiée le 06/07/2022

2022 – 36 PERCUBATUQUE Contrat de représentation publiée le 11/07/2022

2022 – 38 ZIK Ricardo même pas peur Contrat de représentation publiée le 28/07/2022

2022 – 39 RH Formation Agent ST publiée le 05/08/2022

2022 – 40 – RH – Convention de formation d’un agent des services techniques – publiée le 08/08/2022

2022 – 41 -_CULTURE_-Contrat-de-cession-du-spectacle-YOUKOOLGANG  » publiée le 16/08/2022

2022 – 42 – Convention occupation à titre précaire studio des Haras 19/08/2022 au 11/09/2022 publiée le 17/08/2022

2022-43 – Contrat pour la réalisation de DTA de plusieurs bâtiments communaux par la société DEKRA publiée le 19/08/2022

2022-44-contrat pour le nettoyage et le dégraissage du système d’extraction cuisine pour le Phénix, salle Gandon, résidence et restaurant scolaire publiée le 26/08/2022 

2022-45-avenant n° 1 au marché de viabilisation du lotissement Coeur de Bourg avec l’entreprise GUILLOTEAU TP – publiée le 26/08/2022

2022-46-Contrat d’engagement de Christelle DUBOIS pour le spectacle « Christelle & Gino » du 15/04/2023 – publiée le 01/09/2022

2022-47 Contrat de cession du spectacle de Charlie&Styl’O du 11/03/2022 – Publiée le 20/09/2022

2022-48 CROQNOTES-Convention-projet-deveil-musical-2022_2023-au-Multi-accueil-publiee-le 22/09/2022

2022-49 AXENERGIE Marché de maitrise d’oeuvre pour la rénovation de 5 bâtiments communaux – phase 1 publiée le 22/09/2022

2022-50 SELA Accord de participation avec le SYDELA pour la réalisation d’un réseau électrique et télécommunication tranche 5 bis Zac de la cour des bois publiée le 22/09/2022

2022-51 SELA Convention de desserte en gaz naturel avec GRDF pour 10 lots de la tranche 5 bis de la ZAC de la cour des bois publiée 22/09/2022

2022-52 Convention de formation avec le CAUE pour Pierre Guillou – Publiée le 26/09/2022

2022-53 PROSELIS – Avenant contrat maintenance informatique Remplacement firewall de la Mairie – Publiée le 29/09/2022

2022_54-Contrat-de-cession-du-droit-dexploitation-du-spectacle-Face-cachee-le-15-10-2022.pdf – Publié le 07/10/2022

2022_055_Décision du Maire_convention_haras_collin_publié le 11/10/2022

2022 – 056 – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour l’accompagnement des agents de la restauration scolaire pour 4 895€ H.T.

2022-057- Avenant acte de création de la régie mixte Foyer des jeunes publiée le 20/10/2022

2022-058-Avenant acte de création de la régie mixte Maison de l’Enfance publiée le 20/10/2022

2022-059 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « JEAN PI MAGICIEN » le 15/04/2023 – publié le 03/11/2022

2022-62- Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les souffleurs de rêves » du 10/12/2022 – Publié le 08/11/2022

2022-060 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-061 – Convention de formation d’un agent de deux agents des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-063 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-064-contrat pour une mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d’extension du centre technique municipal-publié le 22/11/2022

2022-065-Contrat pour la solidité des ouvrages et éléments d’équipements indissociables et des existants dans le cadre des travaux d’extension du centre technique- publié le 22/11/2022

2022-066 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-67  – Adhésion Fondation du Patrimoine 230€ – Publiée le 24/11/2022

2022-068 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 01/12/2022

2022-069 – Culture – Contrat de publicité gratuite avec le CEZAM pour la saison culturelle 2023-2024 – Publié le 09/12/2022

2022-070-Contrat pour le suivi analytique arrivées d’eaux dans le plan d’eau_ INOVALYS_ publié le 15/12/2022

2022-071 – APAVE Avenant 4 contrat abonnement inspection périodique

2022-072 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15497504

2022-073 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15502025