Décisions du Maire

 

Décisions du Maire 2023

2023-001-EFFIVERT_contrat d’entretien des espaces verts de la ZAC Cour des Bois, tranche 2, 3 et 4 publiée le 02/02/2023

2023-002 Convention avec Monsieur Peraldi Analyse des Pratiques Professionnelles Relais Petite Enfance publiée le 08/02/2023

2023-003 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La Route des airs » du 13/05/2023 – publié le 09/03/2023

2023-005 Avenant acte de création régie Foyer des jeunes publié le 17/03/2023

2023-006 Avenant acte de création régie service accueil à la population de la commune publié le 17/03/2023

2023-007 Contrat de prestations et maintenance e.magnus hébergé solution Berger-Levrault publié le 17/03/2023

2023-008 Avenant 1 au lot 1 du marché Fauchage Elagage avec la société Edelweiss pour modification répartition règlement co-traitants publié le 22/03/2023

2023-009 Avenant 1 au lot 2 du marché assurances – responsabilité civile avec la société SMACL pour régularisation cotisation 2022 publiée le 29/03/2023

2023-010 Termes et conditions générales du devis de réservation ANJOU SPORT NATURE séjour Centre de loisirs publiée le 07/04/2023

2023-011 – Conclusion d’un contrat avec la société METAVISION pour la réalisation d’une étude de stationnement – publiée le 14/04/2023

2023-012 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Brel émotions » du 11/11/2023 – publié le 14/04/2023

2023-013 Contrat de service concernant le logiciel ASYS-progiciel RH So’Horsys – publié le 21/04/2023

2023-14 Contrat de réservation UN PAS DE COTE camps organisé par le Centre de Loisirs – publié le 25/04/2023

2023_15 Marché Public de Prestations Intellectuelles – MOEU-PGO – Publiée le 05/05/2023

2023-016 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les aventures de Tchitchiko ou Les âmes mortes Poème » du 07/10/2023 – Publiée le 24/05/2023

Décisions du Maire 2022

2022 – 34 RH formation d’un agent MA publiée le 05/07/2022

2022 – 32 KOESIO bon de commande et services associés 3 copieurs publiée le 06/07/2022

2022 – 35 ESATCO contrat entretien espaces verts publiée le 06/07/2022

2022 – 36 PERCUBATUQUE Contrat de représentation publiée le 11/07/2022

2022 – 38 ZIK Ricardo même pas peur Contrat de représentation publiée le 28/07/2022

2022 – 39 RH Formation Agent ST publiée le 05/08/2022

2022 – 40 – RH – Convention de formation d’un agent des services techniques – publiée le 08/08/2022

2022 – 41 -_CULTURE_-Contrat-de-cession-du-spectacle-YOUKOOLGANG  » publiée le 16/08/2022

2022 – 42 – Convention occupation à titre précaire studio des Haras 19/08/2022 au 11/09/2022 publiée le 17/08/2022

2022-43 – Contrat pour la réalisation de DTA de plusieurs bâtiments communaux par la société DEKRA publiée le 19/08/2022

2022-44-contrat pour le nettoyage et le dégraissage du système d’extraction cuisine pour le Phénix, salle Gandon, résidence et restaurant scolaire publiée le 26/08/2022 

2022-45-avenant n° 1 au marché de viabilisation du lotissement Coeur de Bourg avec l’entreprise GUILLOTEAU TP – publiée le 26/08/2022

2022-46-Contrat d’engagement de Christelle DUBOIS pour le spectacle « Christelle & Gino » du 15/04/2023 – publiée le 01/09/2022

2022-47 Contrat de cession du spectacle de Charlie&Styl’O du 11/03/2022 – Publiée le 20/09/2022

2022-48 CROQNOTES-Convention-projet-deveil-musical-2022_2023-au-Multi-accueil-publiee-le 22/09/2022

2022-49 AXENERGIE Marché de maitrise d’oeuvre pour la rénovation de 5 bâtiments communaux – phase 1 publiée le 22/09/2022

2022-50 SELA Accord de participation avec le SYDELA pour la réalisation d’un réseau électrique et télécommunication tranche 5 bis Zac de la cour des bois publiée le 22/09/2022

2022-51 SELA Convention de desserte en gaz naturel avec GRDF pour 10 lots de la tranche 5 bis de la ZAC de la cour des bois publiée 22/09/2022

2022-52 Convention de formation avec le CAUE pour Pierre Guillou – Publiée le 26/09/2022

2022-53 PROSELIS – Avenant contrat maintenance informatique Remplacement firewall de la Mairie – Publiée le 29/09/2022

2022_54-Contrat-de-cession-du-droit-dexploitation-du-spectacle-Face-cachee-le-15-10-2022.pdf – Publié le 07/10/2022

2022_055_Décision du Maire_convention_haras_collin_publié le 11/10/2022

2022 – 056 – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour l’accompagnement des agents de la restauration scolaire pour 4 895€ H.T.

2022-057- Avenant acte de création de la régie mixte Foyer des jeunes publiée le 20/10/2022

2022-058-Avenant acte de création de la régie mixte Maison de l’Enfance publiée le 20/10/2022

2022-059 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « JEAN PI MAGICIEN » le 15/04/2023 – publié le 03/11/2022

2022-62- Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les souffleurs de rêves » du 10/12/2022 – Publié le 08/11/2022

2022-060 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-061 – Convention de formation d’un agent de deux agents des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-063 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-064-contrat pour une mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d’extension du centre technique municipal-publié le 22/11/2022

2022-065-Contrat pour la solidité des ouvrages et éléments d’équipements indissociables et des existants dans le cadre des travaux d’extension du centre technique- publié le 22/11/2022

2022-066 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-67  – Adhésion Fondation du Patrimoine 230€ – Publiée le 24/11/2022

2022-068 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 01/12/2022

2022-069 – Culture – Contrat de publicité gratuite avec le CEZAM pour la saison culturelle 2023-2024 – Publié le 09/12/2022

2022-070-Contrat pour le suivi analytique arrivées d’eaux dans le plan d’eau_ INOVALYS_ publié le 15/12/2022

2022-071 – APAVE Avenant 4 contrat abonnement inspection périodique

2022-072 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15497504

2022-073 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15502025